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Publications
Sur la conception d’ESS résilients aux changements...
Au Canada, l’infrastructure des soins de santé fait face à de nombreux enjeux comme des installations vieillissantes, le manque de dépenses d’investissement, la demande accrue de services et la nécessité d’adopter des...
Publications
Conséquences économiques d’une mauvaise harmonisation...
Le manque d’harmonisation au Code canadien de l’électricité peut représenter un obstacle technique au commerce : les incohérences réglementaires de ce genre peuvent entraîner des coûts supplémentaires pour les organisations...
Publications
Alors, vous souhaitez faire une veille météo?
Le Canada compte des milliers de stations de surveillance qui recueillent d’importantes données météorologiques et climatiques, en plus des sources de données officielles provenant d’Environnement et Changement climatique...
Publications
Loi sur la lutte contre le travail forcé et le...
C’est dans la volonté de lutter contre le travail forcé et le travail des enfants que le CCN se dote de mécanismes de diligence raisonnable visant à prévenir et à réduire le risque que ces pratiques se rencontrent à toute...
Publications
Alors, vous souhaitez améliorer votre réseau ...
Le Canada compte des milliers de stations de surveillance qui recueillent d’importantes données météorologiques et climatiques, en plus des sources de données officielles provenant d’Environnement et Changement climatique...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement en carburant pour...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire s...
Avis d'intention
Solutions naturelles et basées sur la nature - ...
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 7 mai au 29 mai 2024...
Avis d'intention
Plates-formes élévatrices mobiles de travail - ...
La présente Norme internationale s'applique à toutes les plates-formes élévatrices mobiles de travail (PEMP) destinées au positionnement de personnes, d'outils et de matériaux et qui, au minimum, se composent d'une plate...
Publications
Alors, vous voulez rationaliser les opérations...
Le Canada compte des milliers de stations de surveillance qui recueillent d’importantes données météorologiques et climatiques, en plus des sources de données officielles provenant d’Environnement et Changement climatique...
Publications
Alors, vous souhaitez mettre en place un nouveau...
Le Canada compte des milliers de stations de surveillance qui recueillent d’importantes données météorologiques et climatiques, en plus des sources de données officielles provenant d’Environnement et Changement climatique...
Publications
Pourquoi il faut harmoniser les exigences sur...
Le présent rapport, rédigé par le Conseil canadien des normes (CCN), traite des obstacles possibles au commerce intérieur que peuvent représenter les normes. Il présente les problèmes que posent les NEC au Canada, une...
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