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Avis d'intention
Développement d’un programme de protection des...
Cette norme s'applique à tous les individus, ainsi qu'à toutes les organisations publiques et privées, à but lucratif ou non, engagées dans la conduite et/ou la surveillance de la recherche sur les humains. En réduisant la...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 9 : Cadre de...
Cette norme propose un cadre pour la création de fonctionnalités modulaires dans un environnement de gestion de données contrôlé, qui peuvent être utilisées séparément ou combinées pour former des solutions numériques...
Avis d'intention
Pompes centrifuges stationnaires pour le service...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux pompes d’incendie centrifuges stationnaires destinées à être utilisées dans les systèmes d’alimentation en eau pour le service de protection contre les incendies. 1.2 Les pompes visées par...
Avis d'intention
Sécurité, santé et bien-être au travail dans ...
Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 29 août 2023) a été réémis par l'OEN responsable le 6 août 2024. Cette norme fournit le cadre d'exigences et de lignes directrices sur la sécurité, la santé et le bien...
Page Web
À la découverte du réseau de normalisation canadien
Modules d'orientation du CCN – Module 1
Avis d'intention
Solutions naturelles et basées sur la nature - ...
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 7 mai au 29 mai 2024...
Avis d'intention
Mise en œuvre de l’apprentissage automatique ...
Cette proposition de norme vise à préciser les exigences minimales liées à la mise en œuvre de systèmes d’apprentissage automatique et d’intelligence artificielle (IA) générative dans les systèmes internes des bibliothèques...
Avis d'intention
Sécurité des transformateurs, alimentations, ...
This International Standard deals with safety aspects of power transformers, power supplies, reactors and similar products such as electrical, thermal and mechanical safety. This Standard covers the following types of dry...
Publications
L’évaluation de la conformité au Canada : en ...
Le présent rapport brosse le portrait de ce système et en résume les caractéristiques, les rouages, l’importance sociale et économique pour le Canada et les implications pour le commerce intérieur.