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Les innovateurs peuvent profiter de la synergie entre les normes et la propriété intellectuelle (PI) en participant aux travaux normatifs. L’intégration d’une PI protégée dans les normes peut conférer d’importants avantages...

Le CCN a produit ce document d’orientation pour faire connaître le Règlement général sur la protection des données (RGPD) aux organisations canadiennes et pour recommander à ces dernières des stratégies de normalisation qui...

Le présent rapport vise à aider le CCSLM à repérer et à comprendre les divergences entre les normes incorporées par renvoi dans les règlements des différents territoires de compétence canadiens qui s’appliquent à l’industrie...

Les présentes lignes directrices portent sur l’incorporation par renvoi des normes.

Ce rapport examine le détail des coûts importants qu’engendre la mauvaise qualité de l’air intérieur. Les organismes de réglementation intègrent des renvois à des normes sur la qualité de l’air dans les règlements pour...

L’on prévoit une intensification des répercussions durables des changements climatiques. Vu que le Canada se réchauffe deux fois plus vite que le reste du monde, il faut absolument en reconnaître les conséquences, comme la...

​La normalisation offre un énorme potentiel pour accroître la compétitivité du Canada et assurer la santé et la sécurité de ses citoyens. Le renforcement du réseau canadien de normalisation et l’amélioration de la...

Le présent document et l’Aperçu du Programme d’élaboration des normes internationales (ENI) sont conçus pour faciliter la participation du Canada à la normalisation internationale, notamment aux travaux de l’Organisation...

Cette étude visait à déterminer l’incidence de la normalisation sur les décès accidentels. Les accidents constituent un problème complexe, qui s’accompagne de tout un éventail de facteurs contributifs, mais l’étude démontre...

Contrer l’écoblanchiment grâce à la normalisation Le rendement environnemental, social et de gouvernance (ESG) est un sujet de plus en plus important parmi les organisations du monde entier, en grande partie en raison de l...