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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Gestion de la qualité et éléments de système qualité - Partie 2: Lignes directrices pour les service...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 9004-2:1991. 1 Domaine d'application La présente partie de l'ISO 9004 donne les lignes directrices pour l'élaboration et la mise en oeuvre d'un système qualité au sein d'un organisme. Elle s'appuie sur les principes fondamentaux de la gestion interne de la qualité décrits…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-09-29
Code(s) de l'ICS :
03.120.10
Qualité de l'eau — Évaluation en milieu aqueux de la biodégradabilité aérobie "ultime"...
La présente Norme internationale prescrit une méthode d'évaluation de la biodégradabilité «ultime» des composés organiques à une concentration donnée sous l'action de micro-organismes aérobies. Les conditions conventionnelles décrites dans la présente Norme internationale ne correspondent pas nécessairement dans tous les cas aux conditions optimales permettant d'atteindre le…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-09-07
Code(s) de l'ICS :
13.060.70
Sècurité des appareils électrodomestiques et analogues - Deuxième partie: Règles particulières pour ...
1 Domaine d'application L'article de la première partie est applicable avec l'exception suivante: 1.1 Remplacement: La présente norme s'applique aux appareils de chauffage des locaux pour usages domestiques et analogues. NOTES 1 Les appareils de chauffage des locaux qui ne sont pas destinés aux usages domestiques courants mais qui peuvent constituer néamoins…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-06-29
Code(s) de l'ICS :
97.100; 97.100.10
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Deuxième partie: Règles particulières pour...
1 Domaine d'application L'article de la partie 1 est remplacé par: La présente norme traite de la sécurité des cuisinières, fours, tables de cuisson, foyers de cuisson et appareils analogues électriques qui ne sont pas destinés aux usages domestiques, la tension assignée des appareils n'étant pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés alimentés entre phase et…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-06-29
Code(s) de l'ICS :
97.040.20; 97.040.20
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Deuxième partie: Règles particulières pour ...
1. Domaine d'application L'article de la première partie est applicable avec l'exception suivante: 1.1 Remplacement: La présente norme s'applique aux chauffe-eau instantanés électriques destinés à chauffer l'eau à une température inférieure à celle de l'ébullition. NOTES 1 Les éléments chauffants incorporés dans les chauffe-eau…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-06-29
Code(s) de l'ICS :
97.100.99; 97.030
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Deuxième partie: Règles particulières pour...
La présente Norme nationale du Canada est basée sur la Norme internationale CEI/IEC 335-2-59:1990. 1. Domaine d'application L'article de la première partie est applicable abec l'exception suivante: 1.1 Remplacement: La présente norme s'applique aux appareils destructeurs d'insectes pour usages domestiques et analogues…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-06-29
Code(s) de l'ICS :
13.120; 13.120
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Partie 2: Règles particulières pour les fr...
La présente Norme nationale du Canada est basée sur la Norme internationale CEI/IEC 335-2-13:1993. 1 Domaine d'application L'article de la partie 1 est remplacé par: La présente norme traite de la sécurité des friteuses électriques, des poêles à frire électriques et autres appareils électriques dans lesquels de l'huile est utilisée pour la cuisson, destinés uniquement à…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-06-29
Code(s) de l'ICS :
97.040.50; 97.030
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Partie 2: Règles particulières pour les ch...
La présente Norme nationale du Canada est basée sur la Norme internationale CEI/IEC 335-1-12:1992. 1 Domaine d'application L'article de la partie 1 est remplacé par: La présente norme traite de la sécurité des chauffe-plats électriques et appareils analogues destinés à maintenir au chaud des aliments ou des récipients, pour usages domestiques et analogues, leur tension…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-06-29
Code(s) de l'ICS :
97.040.50; 97.030
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Partie 2: Règles particulières pour les app...
La présente norme nationale du Canada est basée sur la norme internationale CEI/IEC 335-2-10:1992. 1 Domaine d'application L'article de la partie 1 est remplacé par: La présente norme traite de la sécurité des appareils de traitement électriques des sols et des machines électriques à brosser les sols mouillés, pour usages domestiques et analogues, leur tension assignée n…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-06-29
Code(s) de l'ICS :
97.030; 97.080
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Partie 2: Règles particulières pour les sè...
1 Domaine d'application L'article de la partie 1 est remplacé par: La présente norme traite de la sécurité des sèche-linge à tambour pour usages domestiques et analogues, la tension assignée des appareils n'étant pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés et à 480 V pour les autres appareils. NOTE 1 La présente norme s'applique à la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-06-29
Code(s) de l'ICS :
97.060; 97.030