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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-95: Règles particulières pour les mo...
L'IEC 60335-2-95:2011+A1:2015+A2:2017 traite de la sécurité des motorisations électriques des portes de garage pour usage résidentiel, qui ouvrent et ferment la porte verticalement et dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés et à 480 V pour les autres appareils. Elle couvre également les risques liés au mouvement de ces portes de garage…
Éditeur :
IEC
Statut :
Révisé
Date de publication :
2017-10-04
Code(s) de l'ICS :
13.120; 13.120
Paramédecine communautaire : cadre d’application pour l’élaboration d’un programme
1.1 Cette norme fournit un cadre d’application pour la planification, la mise en oeuvre et l’évaluation d’un programme de paramédecine communautaire, ci-après nommé « le programme ». Cette norme a pour but de fournir une orientation pour bien comprendre le contexte, les principaux enjeux et les éléments essentiels pour l’élaboration d’un programme de paramédecine communautaire. Cette norme adopte…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-09-30
Code(s) de l'ICS :
13.200
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-89 : Règles particulières pour les a...
L'article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des appareils de réfrigération électriques à usage commercial qui ont un compresseur incorporé ou qui sont fournis sous forme de deux unités en vue d'un assemblage en un seul appareil conformément aux instructions du fabricant (système à deux ensembles). NOTE 101…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-09-28
Code(s) de l'ICS :
97.130.20
Lignes directrices pour la gestion d'actifs des systèmes d'eaux usées et d'eau potabl...
ISO 24516-3:2017 spécifie des lignes directrices concernant les aspects techniques, les outils et les bonnes pratiques en matière de gestion d'actifs des réseaux d'assainissement pour préserver la valeur des actifs existants. ISO 24516-3:2017 ne s'applique pas à la gestion des actifs des stations de traitement qui font aussi partie, concrètement, du système d'assainissement…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-09-14
Code(s) de l'ICS :
13.060.01; 13.060.30
Articles d'emballage primaire pour médicaments — Exigences particulières pour l'applicatio...
L'ISO 15378 :2017 spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme: a) doit démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, et b) vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système,…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-09-13
Code(s) de l'ICS :
11.040.01; 03.100.70
Formation en secourisme en milieu de travail — Programme et gestion de la qualité pour les organisme...
1.1 Généralités Cette norme établit les exigences minimales pour un programme de formation en secourisme en milieu de travail. Elle est destinée aux autorités de réglementation, aux organisations et aux organismes de formation en santé et sécurité au travail (SST), de même qu'aux autres parties en milieu de travail concernés. Cette norme énonce les exigences pour un programme de formation…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-08-31
Code(s) de l'ICS :
N/A
Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 1 : Exigences générales
Le présent document spécifie les exigences générales relatives à la production, à l’étiquetage, aux méthodes d’essai et fournit les caractéristiques de performance des indicateurs biologiques, notamment les porte-germes inoculés et les suspensions et leurs composants, à utiliser dans la validation et la surveillance de routine des procédés de stérilisation. Le présent document spécifie les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-07-31
Code(s) de l'ICS :
11.080.01
Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 2 : Indicateurs biologiques p...
Le présent document spécifie les exigences spécifiques applicables aux organismes d’essai, aux suspensions, aux porte-germes inoculés, aux indicateurs biologiques et aux méthodes d’essai prévus pour être utilisés dans l’évaluation des performances des stérilisateurs et des procédés de stérilisation qui ont recours à l’oxyde d’éthylène comme agent stérilisant, soit sous forme d’oxyde d’éthylène…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-07-31
Code(s) de l'ICS :
11.080.01
Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 3 : Indicateurs biologiques p...
Le présent document spécifie des exigences pour les organismes d’essai, les suspensions, les portegermes inoculés, les indicateurs biologiques et les méthodes d’essai utilisés dans l’évaluation des performances des procédés de stérilisation qui emploient la chaleur humide comme agent stérilisant. NOTE 1 Les exigences de validation et de contrôle des procédés de stérilisation par chaleur humide…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-07-31
Code(s) de l'ICS :
11.080.01
Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 4 : Indicateurs biologiques p...
Le présent document spécifie des exigences spécifiques pour les organismes d’essai, les suspensions, les porte-germes inoculés, les indicateurs biologiques et les méthodes d’essai prévus pour être utilisés dans l’évaluation des performances de procédés de stérilisation qui emploient la chaleur sèche comme agent stérilisant à des températures allant de 120 °C à 180 °C. NOTE 1 Les exigences de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-07-31
Code(s) de l'ICS :
11.080.01