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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Débitmètres à débit de pointe expiratoir...
La présente norme nationale du Canada est basee sur la norme internationale ISO 23747:2007. 1 Domaine d'application La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives aux débitmètres permettant le mesurage du débit de pointe expiratoire (PEFM), destinés à l'évaluation de la fonction pulmonaire chez les êtres humains en respiration spontanée. La présente Norme…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-07-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Ventilateurs pulmonaires - Partie 4 : Exigences relatives aux ressuscitateurs à puissance motrice ma...
La présente norme nationale du Canada est basee sur la norme internationale ISO 10651-4:2002. 1 Domaine d'application La présente Norme européenne spécifie les exigences relatives aux ressuscitateurs portatifs à puissance motrice manuelle destinés à être utilisés pour tous les groupes d'âges et conçus pour assurer la ventilation des poumons de sujets dont la respiration est…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Appareils électromédicaux - Partie 2-50: Règles particulières de sécurité des appareils de photothér...
La présente norme nationale du Canada est équivalente a la norme internationale CEI/IEC 60601-2-50:2005. 1 Domaine d'application et objet L'article correspondant de la Norme Générale s'applique avec les exceptions suivantes: 1.1 Domaine d'application Addition: La présente Norme Particulière spécifie les exigences applicables aux APPAREILS DE PHOTOTHÉRAPIE POUR…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-12-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.60
Self-ballasted LED-lamps for general lighting services by voltage > 50 V — Safety specificationsL...
This is the first edition of CAN/CSA-C22.2 No. 62560, Self-ballasted LED-lamps for general lighting services by voltage > 50 V – Safety specifications, which is an adoption, with Canadian deviations, of the identically titled IEC (International Electrotechnical Commission) Standard 62560 (edition 1:2011 consolidated with Amendment 1:2015). It is one in a series of Standards issued by CSA…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2016-01-31
Code(s) de l'ICS :
29.140.30
Dispositifs médicaux - Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux
La présente norme nationale du Canada est équivalente a la norme internationale ISO 14971:2007. 1 Domaine d'application La présente Norme internationale spécifie un processus pour permettre au fabricant d'identifier les phénomènes dangereux et les situations dangereuses associés aux dispositifs médicaux, y compris les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DIV), d'…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-04-30
Code(s) de l'ICS :
11.040.01
Thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil - Partie 1: Dispositifs de thérapie respiratoire de...
La présente norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 17510-1:2002 (première édition, 2002-02-01). 1 Domaine d'application Le domaine d'application donné à l'article 1 de l'EN 60601-1:1990 + A1:1993 et A12:1993 s'applique avec les précisions suivantes: La présente Norme européenne spécifie les exigences relatives aux dispositifs…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-08-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Dispositifs médicaux - Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux
La présente Norme nationale du Canada est équivalent à la Norme internationale ISO 14971:2000. 1 Domaine d'application La présente Norme internationale spécifie une procédure pour permettre au fabricant d'identifier les phénomènes dangereux associés aux dispostifs médicaux et à leurs accessoires, y compris les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, d'estimer et d…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2001-08-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.01
Fauteuils roulants : détermination de l'efficacité des freins
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 7176-3:1988. 1. Domaine d'application 1.1 Cette norme a pour objet d'aider les cliniciens et les utilisateurs de fauteuils roulants à interpréter les renseignements additionnels que l'on retrouvera dans la documentation fournie par les fabricants par suite des essais effectués…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1989-08-30
Code(s) de l'ICS :
11.180
Normalisation consensuelle – Politique et règles de procédure
1 OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION Le présent document décrit la politique et les règles de procédure utilisées par le Bureau de normalisation du Québec (BNQ) pour l’élaboration, la révision, la modification, la reconduction et l’archivage de documents consensuels, incluant les normes nationales du Canada. NOTE — Cette politique et ces règles de procédure sont conformes aux principes énoncés dans…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Annulée
Date de publication :
2010-01-03
Code(s) de l'ICS :
01.120
Technologies de l'information - Disposition des claviers conçus pour la bureautique - Partie 2:...
La présentre norme nationale du Canada est équivalente a la norme internationale ISO/CEI 9995-2:2002. 1 Domaine d'application Dans le domaine d'application général de l'ISO/CEI 9995-1, la présente partie de l'ISO/CEI 9995 décrit le module alphanumérique d'un clavier et donne des indications sur la division de ce module en zones; elle définit également l'agencement…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-06-30
Code(s) de l'ICS :
35.180

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