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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Systèmes qualité - Modèle pour l'assurance de la qualité en production, installation et presta...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 9002:1994. 1 Domaine d'application La présente Norme internationale spécifie des exigences en matière de système qualité à utiliser lorsque l'aptitude d'un fournisseur à fournir un produit conforme à une conception établie doit être démontrée. Les exigences spécifiées visent en premier…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-09-29
Code(s) de l'ICS :
03.120.10
Systèmes qualité - Modèle pour l'assurance de la qualité en contrôle et essais finals
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 9003:1994. 1 Domaine d'application La présente Norme internationale spécifie des exigences en matière de système qualité à utiliser lorsque le contrat exige que soit démontrée l'aptitude du fournisseur à détecter toute non-conformité du produit et à maîtriser les dispositions correspondantes…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-09-29
Code(s) de l'ICS :
03.120.10
Management de la qualité et éléments de système qualité - Partie 1: Lignes directrices
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 9004-1:1994. 1 Domaine d'application La présente partie de l'ISO 9004 fournit des conseils concernant le management de la qualité et les éléments du système qualité. Les éléments du système qualité conviennent au développement et la mise en oeuvre d'un système qualité interne complet et…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-09-29
Code(s) de l'ICS :
03.120.10
Gestion de la qualité et éléments de système qualité - Partie 2: Lignes directrices pour les service...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 9004-2:1991. 1 Domaine d'application La présente partie de l'ISO 9004 donne les lignes directrices pour l'élaboration et la mise en oeuvre d'un système qualité au sein d'un organisme. Elle s'appuie sur les principes fondamentaux de la gestion interne de la qualité décrits…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-09-29
Code(s) de l'ICS :
03.120.10
Management de la qualité et éléments de système qualité - Partie 3: Lignes directrices pour les prod...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 9004-3:1993. 1 Domaine d'application La présente partie de l'ISO 9004 donne des lignes directrices pour l'application du management de la qualité aux produits issus de processus à caractère continu. La sélection des éléments appropriés figurant dans la présente partie de l'ISo 9004…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-09-29
Code(s) de l'ICS :
03.120.10
Lignes directrices pour l'audit des systèmes qualité - Partie 1: Audit
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 10011-1:1990. 1 Domaine d'application La présente partie de l'ISO 10011 établit les principes, les critères et les pratiques de base, et fournit des lignes directrices pour mettre en place, planifier, effectuer et documenter les audits des systèmes qualité. Elle fournit des lignes directrices…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-09-29
Code(s) de l'ICS :
03.120.10
Appareils électromédicaux, Deuxième partie: Règles particulières de sécurité pour ventilateurs pulmo...
La présente norme nationale du Canada est basée sur la norme internationale CEI 601-2-12:1988. Domaine d'application La présente Norme Particulière spécifie les prescriptions de sécurité relatives aux VENTILATEURS PULMONAIRES comportant des dispositifs électriques conçus pour une utilisation médicale. Des prescriptions non électriques complémentaires y inclus quelques prescriptions…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-09-29
Code(s) de l'ICS :
11.040.10; 11.040.10
Appareils électromédicaux, Deuxième partie: Règles particulières de sécurité pour appareils d'a...
La présente norme nationale du Canada est basée sur la norme internationale CEI 601-2-13. 1 Domaine d'application La présente Norme Particulière spécifie les prescriptions relatives aux APPAREILS D'ANESTHÉSIE comportant des dispositifs électriques, conçus pour une utilisation médicale. Des prescriptions non électriques complémentaires sont couvertes par d'autres normes ISO…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-09-29
Code(s) de l'ICS :
11.040.10; 11.040.10
Appareils électromédicaux, Deuxième partie: Règles particulières de sécurité des appareils projecteu...
La présente norme nationale du Canada est basée sur la norme internationale CEI 601-2-17:1988. 1.1 Domaine d'application 1.1.1 La présente Norme Particulière spécifie les prescriptions de sécurité applicables aux APPAREILS projecteurs automatiques télécommandés utilisés pour la thérapie par rayons gamma sur des sujets humains par la méthode de PROJECTION DE SOURCES. La présente…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-09-29
Code(s) de l'ICS :
11.040.60; 11.040.60
Méthodes pour épreuves textiles Tapis-moquettes - Détermination de la force d'arrachement de to...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 4919:1978. 1 OBJET ET DOMAINE D'APPLICATIOn La présente Norme internationale spécifie une méthode de détermination de la force d'arrachement de touffes, applicables aux tapis-moquettes à velours coupé ou bouclé.
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-09-29
Code(s) de l'ICS :
59.080.60; 19.060