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La presente norme nationale du Canada est equivalente a la norme internationale IEC 60601-1-11:2010. 1.1 * Domaine d’application La présente Norme Internationale s’applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS ÉLECTROMÉDICAUX et des SYSTÈMES ÉLECTROMÉDICAUX, désignés ci-après par APPAREILS EM et SYSTÈMES EM, destinés par leur FABRICANT à être utilisés dans l’…

La presente norme nationale du Canada est squivalente a la norme internationale IEC 60601-2-52:2009. 201.1.1 * Domaine d’application Remplacement: La présente Norme internationale s’applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des LITS MEDICAUX destinés aux adultes, désignés ci-après sous le terme LITS MEDICAUX, tels que définis en 201.3.212. Si un article ou un paragraphe…

La presente norme nationale du Canada est equivalente a la norme internationale IEC 60601-2-54:2009. 201.1.1 Domaine d'application Remplacement: La présente Norme internationale s’applique à la SECURITE DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS EM et des SYSTEMES EM destinés à la RADIOGRAPHIE de projection et à la RADIOSCOPIE. La CEI 60601-2-43 est applicable aux…

1 Objet La présente Norme nationale du Canada prescrit les exigences relatives à la fabrication, au rendement et à l’étiquetage des cartouches de toner remises à neuf pour les dispositifs d’impression au laser monochromes, y compris, mais sans s’y limiter, les imprimantes, les appareils à fonctions multiples, les photocopieurs et les télécopieurs. Remarque : Certaines cartouches, en raison de…

1.1 La présente norme porte sur les exigences relatives aux postes de contrôle, aux réseaux avertisseurs d’incendie et aux accessoires de poste de contrôle qui doivent être utilisés conformément à la norme CAN/ULC-S524, Installation des réseaux avertisseurs d’incendie, à l’article 32–004 (1) de la norme CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie et au Code national du bâtiment…

Préface Ce document constitue la deuxième édition de la CAN/CSA-C22.3 nº 60826, Critères de conception des lignes aériennes de transport. Il s#agit de l#adoption, avec exigences propres au Canada, de la norme CEI/IEC (Commission Électrotechnique Internationale/International Electrotechnical Commission) 60826 (troisième édition, 2003-10), qui porte le même titre. Cette norme remplace l#édition…

1 Portée Cette norme nationale du Canada décrit une spécification de produit conformément à la norme ISO19131:2007 – Information géographique – spécification de produit de données visant à fournir au public de données d’élévation et de métadonnées connexes dans le cadre de l’initiative GéoBase du COCG. Cette spécification de produit décrit le produit Toponymes canadiens (TC) de niveau 1 qui…

1 Portée Cette norme nationale du Canada décrit une spécification de produit conformément à la norme ISO19131:2007 – Information géographique – spécification de produit de données visant à fournir au public de données d’élévation et de métadonnées connexes dans le cadre de l’initiative GéoBase du COCG. Cette spécification de produit décrit les Données numériques d’élévation du Canada, lesquelles…

1 Portée Cette norme nationale du Canada décrit une spécification de produit conformément à la norme ISO19131:2007 – Information géographique – spécification de produit de données visant à fournir au public de données d’élévation et de métadonnées connexes dans le cadre de l’initiative GéoBase du COCG. Cette spécification de produit décrit l’imagerie satellitaire orthorectifiée. C’est la…

1 Portée Cette norme nationale du Canada décrit une spécification de produit conformément à la norme ISO19131:2007 – Information géographique – spécification de produit de données visant à fournir au public de données d’élévation et de métadonnées connexes dans le cadre de l’initiative GéoBase du COCG. La spécification de produit décrit le produit réseau routier national (RRN2) qui contient la…