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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Carburant éthanol pour automobile (E50-E85 et E20-E25)
Objet La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types de carburant pour véhicules automobiles : le type 1, constitué de 50 % à 85 % en volume d’éthanol-carburant dénaturé avec de l’essence et le type 2, constitué de 20 % à 25 % en volume d’éthanol-carburant dénaturé avec de l’essence. Les deux types sont destinés aux véhicules polycarburants utilisés dans des conditions…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-08-31
Code(s) de l'ICS :
75.160.20
Propane utilisé comme carburant
Objet La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux grades de propane utilisé comme carburant. Ces grades sont principalement constitués d’hydrocarbures comptant trois atomes de carbone. Le propane de grade 1 est destiné aux moteurs à combustion interne et peut servir de carburant dans des applications industrielles et commerciales de nature générale. Il conserve un indice d’octane…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-07-31
Code(s) de l'ICS :
75.160.20
Mazout de chauffage
Objet La présente Norme nationale du Canada s’applique à quatre types de mazout de distillat moyen destinés à de l’équipement à combustible liquide sans préchauffage [types 0, 1, 2 et 2(B6-B20)] et à trois types de mazout contenant des composants résiduels et nécessitant un préchauffage (types 4, 5 et 6). Les mazouts de chauffage visés par la présente norme sont destinés à de l’équipement de…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-06-30
Code(s) de l'ICS :
75.160.20
Contenants d’une tonne pour le transport des marchandises dangereuses
Objet 1.1 Organisation et contenu La présente Norme nationale du Canada énonce des exigences en matière de conception, de fabrication, d’entretien, de qualification, de sélection et d’utilisation de contenants d’une tonne utilisés pour la manutention, la demande de transport et le transport des marchandises dangereuses des classes 2, 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9. Elle ne vise pas les grands…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-03-31
Code(s) de l'ICS :
13.300; 13.300
Drapeau national du Canada (pour utilisation à l’extérieur)
La présente Norme nationale du Canada renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’extérieur. La mise à l’essai et l’évaluation d’un produit en regard de la présente norme peuvent nécessiter l’emploi de matériaux ou d’équipement susceptibles d’être dangereux. La présente norme…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-01-31
Code(s) de l'ICS :
03.160
Drapeau national du Canada (pour utilisation à l’intérieur)
La présente Norme nationale du Canada renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’intérieur. La mise à l’essai et l’évaluation d’un produit en regard de la présente norme peuvent nécessiter l’emploi de matériaux ou d’équipement susceptibles d’être dangereux. Le présent…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-01-31
Code(s) de l'ICS :
03.160
Drapeau national du Canada (pour une seule occasion)
La présente Norme nationale du Canada s’applique au modèle, aux couleurs et à l’utilisation du drapeau national du Canada destiné à une seule occasion. La mise à l’essai et l’évaluation d’un produit en regard de la présente norme peuvent nécessiter l’emploi de matériaux ou d’équipement susceptibles d’être dangereux. La présente norme n’entend pas traiter de tous les aspects liés à la sécurité…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-01-31
Code(s) de l'ICS :
03.160
Normes consensuelles — Processus d’élaboration et de maintenance
1 OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION Le présent document décrit le processus de normalisation consensuelle mis en place par le Bureau de normalisation du Québec (BNQ) pour répondre aux exigences d’accréditation des organismes d’élaboration de normes du Conseil canadien des normes (CCN). Ce processus est basé sur les exigences et lignes directrices du document Élaboration des normes canadiennes —…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-01-18
Code(s) de l'ICS :
01.120
Méthodes pour épreuves textiles Résistance des matelas à la combustion — Essai de brûlure de cigaret...
Objet La présente Norme nationale du Canada permet d’évaluer la résistance à la combustion d’un matelas mis en contact avec une cigarette allumée. Elle se limite à l’étude de la résistance des matelas à l’inflammation provoquée par une cigarette allumée et non à leur résistance à toute autre source d’inflammation ou à toute autre condition de combustion. La mise à l’essai et l’évaluation d’un…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-12-31
Code(s) de l'ICS :
59.080.30
Méthodes pour épreuves textiles Essai de résistance à l’inflammation sous un angle de 45° — Applicat...
Objet et domaine d’application La présente Norme nationale du Canada vise à déterminer les caractéristiques de propagation de la flamme d’un produit textile lorsqu’un spécimen est placé à un angle de 45° et qu’une flamme est appliquée à sa surface pendant une seconde. Elle décrit également les modes de lavage et de blanchissage à sec destinés à supprimer les agents ignifuges non permanents…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-12-31
Code(s) de l'ICS :
59.080.30