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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Appareils électromédicaux — Partie 2-69: Exigences particulières pour la sécurité de base et les per...
Le présent document spécifie les exigences applicables à la sécurité de base et aux performances essentielles d'un concentrateur d'oxygène en combinaison avec ses accessoires, désigné ci-après sous le terme d'appareil EM, visant à augmenter la concentration en oxygène du gaz destiné à être délivré à un patient unique. De tels concentrateurs d'oxygène sont, en général, destinés…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2020-11-05
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Chaussures — Méthodes d'essai pour toute la chaussure — Durabilité vis-à-vis de la flexion
Le présent document spécifie deux méthodes d'essai pour la détermination de la durabilité vis-à-vis de la flexion de chaussures entières. Ces deux méthodes peuvent ne pas donner de résultats comparables. NOTE La méthode d'essai choisie dépend de l'accord passé entre les parties concernées qui utilisent cette méthode d'essai ou des normes de produits qui y font référence…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2020-11-05
Code(s) de l'ICS :
61.060
Appareils électromédicaux - Partie 2-69: Exigences particulières pour la sécurité de base et les per...
Le présent document spécifie les exigences applicables à la sécurité de base et aux performances essentielles d'un concentrateur d'oxygène en combinaison avec ses accessoires, désigné ci-après sous le terme d'appareil EM, visant à augmenter la concentration en oxygène du gaz destiné à être délivré à un patient unique. De tels concentrateurs d'oxygène sont, en général, destinés…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2020-11-05
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Produits chimiques de traitement de l’eau potable – Effets sur la santé
La présente norme énonce les exigences relatives aux effets sur la santé des produits chimiques de traitement de l’eau potable qui sont directement ajoutés à l’eau et sont destinés à être présents dans l’eau traitée. La présente norme énonce les exigences relatives aux autres produits chimiques de traitement de l’eau potable qui sont directement ajoutés à l’eau, mais ne sont pas destinés à…
Éditeur :
NSF
Statut :
Annulée
Date de publication :
2020-11-03
Code(s) de l'ICS :
13.060.20; 71.100.80
Marquage et déclarations environnementaux — Autodéclarations environnementales (Étiquetage de type I...
1 Domaine d’application La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives aux autodéclarations environnementales, y compris les mentions, symboles et graphiques concernant les produits. Elle décrit, en outre, des termes choisis, couramment employés dans les allégations environnementales, en précisant leur utilisation. La présente Norme internationale décrit également une…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2020-10-31
Code(s) de l'ICS :
13.020.50
Cartographie des infrastructures souterraines de services publics
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme indique les exigences cartographiques en matière de documentation et de représentation des infrastructures souterraines de services publics et des équipements connexes au niveau ou sous le niveau du sol. Cette norme ne s’applique pas aux infrastructures de services publics installées normalement au-dessus du niveau du sol (p. ex., fils aériens…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2020-10-31
Code(s) de l'ICS :
01.080.30
Essai et enregistrement de débit de gaz d’échappement des joints de compresseur
1 Domaine d’application 1.1 Types de compresseurs Cette norme s’applique au gaz d’échappement des joints de compresseur à partir des garnitures de tige de compresseur alternatif et des joints de compresseur centrifuge, y compris tous les systèmes auxiliaires et de support nécessaires au bon fonctionnement du système d’étanchéité ou de garniture. Les procédures prises en compte dans cette norme…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2020-10-31
Code(s) de l'ICS :
75.180.30
Code d’installation des paratonnerres This document
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme vise les mesures de protection contre les effets de la foudre des a) bâtiments et structures récréatifs, résidentiels, institutionnels, médicaux, agricoles, industriels, commerciaux, militaires et de télécommunications; b) structures de grande hauteur et filiformes, telles que les cheminées, silos, réservoirs, tours, mâts et poteaux; c) éléments de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2020-10-31
Code(s) de l'ICS :
91.120.40
Transport des marchandises dangereuses – formation, évaluation et compétence
La présente Norme nationale du Canada énonce les exigences concernant la formation, l’évaluation et la compétence des personnes qui manutentionnent, présentent au transport ou transportent des marchandises dangereuses par voie routière, ferroviaire, maritime et aérienne au Canada. La compétence pour exécuter les tâches relatives au transport des marchandises dangereuses (TMD) s’obtient par l’…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2020-10-31
Code(s) de l'ICS :
03.100.30
Citernes routières et citernes amovibles TC pour le transport des marchandises dangereuses
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme vise les citernes, autres que les grands récipients pour vrac et les tubes, servant au transport des marchandises dangereuses principalement par route. Elle porte sur la conception, la fabrication, la certification, l’assemblage, les modifications, les réparations, la mise à l’essai, l’examen et les réépreuves périodiques, l’entretien et le marquage de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2020-10-31
Code(s) de l'ICS :
13.300; 23.020.20

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