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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Systèmes d'approvisionnement par concentrateurs d'oxygène pour utilisation dans des réseau...
La présent norme nationale du Canada est basee sur la norme internationale ISO 10083:2006. 1 Domaine d'application 1.1 La présente Norme internationale spécifie des exigences pour la conception et l'installation d'un système d'approvisionnement par concentrateurs d'oxygène, destiné à être utilisé en association avec un réseau de canalisations de gaz à usages médicaux…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-07-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Aménagement du terrain, construction des fondations et ancrage des maisons usinées
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux maisons usinées et aux maisons modulaires conçues pour être supportées par des poutres de plancher longitudinales. Note : Aux fins de simplicité, le terme «maison usinée» est utilisé dans cette norme pour désigner les maisons usinées et les maisons modulaires. 1.2 Cette norme énonce des exigences relatives aux aspects suivants de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-07-31
Code(s) de l'ICS :
43.100; 93.020
Véhicules de camping
Z240.0.2-08 1 Domaine d'application 1.1 Cette norme prescrit les exigences minimales relatives aux dimensions et à la sécurité applicables aux véhicules de camping afin d'assurer une certaine protection contre les pertes de vie attribuables aux incendies ou aux explosions. 1.2 La série de normes CSA Z240 VC ne s'applique pas aux maisons mobiles de parc. Note : Les maisons…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-07-31
Code(s) de l'ICS :
43.040; 43.040
Câbles sous gaine métallique
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme vise les câbles RA90 et RC90 monoconducteurs et multiconducteurs. Les câbles visés ont une température nominale maximale de 90 °C dans les endroits secs et humides et sont destinés à être installés conformément au Code canadien de l’électricité, Première partie. 1.2 Les câbles visés par cette norme sont destinés à être utilisés dans des réseaux à tension…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2008-07-31
Code(s) de l'ICS :
29.060.20
Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Débitmètres à débit de pointe expiratoir...
La présente norme nationale du Canada est basee sur la norme internationale ISO 23747:2007. 1 Domaine d'application La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives aux débitmètres permettant le mesurage du débit de pointe expiratoire (PEFM), destinés à l'évaluation de la fonction pulmonaire chez les êtres humains en respiration spontanée. La présente Norme…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-07-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Humidificateurs respiratoires médicaux - Exigences spécifiques des systèmes d'humidification re...
La présente norme nationale du Canada est basee sur la norme internationale ISO 8185:2007. 1 Domaine d'application La CEI 60601-1:1988, Article 1 s'applique, sauf ce qui suit: Amendement (ajouter à la fin de 1.1): La présente Norme internationale contient les exigences de sécurité de base et les exigences en matière de performances essentielles des systèmes d'…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-07-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Systèmes d'anesthésie par inhalation - Partie 2: Systèmes respiratoires d'anesthésie
La présent norme nationale du Canada est basee sur la norme internationale ISO 8835-2:2007. * 1 Domaine d'application La présente partie de l'ISO 8835 spécifie les exigences relatives aux systèmes respiratoires d'anesthésie fournis prémontés ou à monter par l'utilisateur, conformément aux instructions du fabricant. Elle traite également des montages circulaires avec…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-07-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Systèmes d'anesthésie par inhalation - Partie 3: Systèmes de transfert et de réception des syst...
La présente norme nationale du Canada est basee sur la norme internationale ISO 8835-3:2. 1 Domaine d'application La présente partie de l'ISO 8835 spécifie les exigences relatives aux systèmes de transfert et aux systèmes de réception des systèmes d'évacuation des gaz d'anesthésie actifs (SEGA actifs), conçus pour réduire l'exposition du personnel de santé aux gaz et…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-07-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Programmes de gestion des mesures d'urgence et de continuité des activités
1 Domaine d'application 1.1* Cette norme établit un ensemble de critères communs pour les programmes de gestion des mesures d'urgence et de continuité des activités. 1.2* Cette norme établit les éléments d'un processus d'amélioration continue pour élaborer, mettre en oeuvre, maintenir et évaluer des programmes de gestion des mesures d'urgence et de continuité des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-07-31
Code(s) de l'ICS :
03.120.10; 13.200
Modules photovoltaïques (PV) au silicium cristallin pour application terrestre - Qualification de la...
La présente norme nationale du Canada est équivalente a la norme internationale IEC 61215:2005. Domaine d'application et objet La présente Norme internationale donne les exigences de la CEI sur la qualification de la conception et l'homologation de modules photovoltaïques pour application terrestre et pour une utilisation de longue durée dans les climats généraux d'air libre…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-07-31
Code(s) de l'ICS :
27.160

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