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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Plastiques — Lignes directrices pour la valorisation et le recyclage des déchets plastiques
L'ISO 15270:2008 fournit des lignes directrices pour le développement de normes et de spécifications couvrant la valorisation des déchets plastiques, y compris le recyclage. Elle établit les différentes options pour la valorisation des déchets plastiques provenant de sources pré-consommation et post-consommation. Elle établit également les exigences en matière de qualité, qu'il convient…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2008-06-02
Code(s) de l'ICS :
13.030.50; 83.080.01
Tubes et raccords en matières plastiques — Appareillage pour l'assemblage par soudage des systè...
L'ISO 12176-2:2008 spécifie les exigences de performance des machines à souder par électrosoudage destinées à être utilisées avec les raccords électrosoudables en polyéthylène (PE) pour la distribution de combustibles gazeux ou pour le transport d'eau pour la consommation humaine, y compris l'eau brute avant traitement, et pour le transport d'eau pour usage général ou d'…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-06-02
Code(s) de l'ICS :
23.040.20; 23.040.20
Mode opératoire visant la certification en usine des bâtiments
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme prescrit le mode opératoire de certification en usine des bâtiments usinés, modulaires et en panneaux destinés à des usages résidentiels, commerciaux ou semi-commerciaux. Elle vise : a) la certification du programme de contrôle de la qualité de l’usine ; b) la certification du produit fabriqué ; c) l’audit du programme de contrôle de qualité de l’usine ; et…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-05-31
Code(s) de l'ICS :
03.120.20; 91.040.99
Bardeaux et bardeaux de fente en thuya géant
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux bardeaux et aux bardeaux de fente faits de thuya géant (thuja plicata Donn ex D. Don) ou de cyprès jaune (cupressus nootkatensis D. Don). Elle énonce les exigences minimales en matière de classement, de fabrication, d'emballage, d'étiquetage et d'évaluation de la conformité. Note : L'annexe A décrit un…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2008-05-31
Code(s) de l'ICS :
79.040
Entreposage à sec provisoire du combustible irradié
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux systèmes d'entreposage à sec provisoire du combustible irradié. 1.2 Cette norme établit des exigences visant le choix des emplacements, la conception, la construction, la mise en service, l'exploitation et le déclassement des systèmes d'entreposage à sec. Les systèmes d'entreposage à sec comprennent toutes les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-05-31
Code(s) de l'ICS :
27.120.99; 27.120.99
Déclarations environnementales : Guide pour l'industrie et les publicitaires
1 Introduction 1.1 Généralités Les consommatrices et les consommateurs canadiens s'intéressent de plus en plus à la performance environnementale des produits qu'ils achètent. Par exemple, ils se préoccupent des ressources et de l'énergie requises pour les fabriquer et de la rationalité écologique de leur conception (les produits peuvent-ils être réutilisés ou recyclés ? Sont-…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2008-05-31
Code(s) de l'ICS :
13.020.10; 13.020.10
Technologies de l'information - Identifiants d'application EAN/UCC et identifiants de donn...
La présente norme nationale du Canada est équivalente a la norme internationale ISO/CEI 15418:1999. 1 Domaine d'application La présente Norme internationale - spécifie les jeux d'identifiants de données et d'identifiants d'application pour les besoins de l'identification des données codées ; - identifie les organismes responsables de leur maintenance.
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-05-31
Code(s) de l'ICS :
35.040
Technologies de l'information - Techniques de sécurité - Code de bonne pratique pour la gestion...
La présente norme nationale du Canada est équivalente a la norme internationale ISO/CEI 27002:2005. 1 Domaine d'application La présente Norme internationale établit des lignes directrices et des principes généraux pour préparer, mettre en oeuvre, entretenir et améliorer la gestion de la sécurité de l'information au sein d'un organisme. Les objectifs esquissés dans la présente…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-05-31
Code(s) de l'ICS :
35.040
Isolateurs pour lignes aériennes - Isolateurs composites rigides à socle pour systèmes à courant alt...
La CEI 61952:2008 est applicable aux isolateurs composites rigides à socle constitués d'un noyau isolant cylindrique supportant la charge, composé de fibres - habituellement en verre - dans une matrice à base de résine, d'un revêtement (extérieur au noyau isolant) en matériau élastomère (par exemple silicone ou éthylène-propylène) et d'armatures d'extrémité reliées de façon…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2008-05-26
Code(s) de l'ICS :
29.080.10; 29.240.20
Accès radio mobile et portable en DVB-T/H - Partie 2: Essais de conformité de l'interface
La CEI 62002-2:2008 fournit les règles et les lignes directrices applicables aux essais de conformité des équipements construits pour satisfaire à la norme CEI 62002-1, accès radio mobile et portable en DVB-T/H. Elle vise notamment à limiter le nombre des essais à une valeur pratique. Il incombe néanmoins au fabricant de garantir que le terminal satisfait à tous les aspects de la spécification de…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2008-05-20
Code(s) de l'ICS :
33.170

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