Z1600-08

1 Domaine d'application 1.1* Cette norme établit un ensemble de critères communs pour les programmes de gestion des mesures d'urgence et de continuité des activités. 1.2* Cette norme établit les éléments d'un processus d'amélioration continue pour élaborer, mettre en oeuvre, maintenir et évaluer des programmes de gestion des mesures d'urgence et de continuité des activités qui abordent la prévention, l'atténuation, la préparation, l'intervention et le rétablissement. Voici les éléments d'un processus d'amélioration continue que comprend cette norme : a) gestion de programme ; b) planification ; c) mise en oeuvre ; d) évaluation ; et e) examen de la gestion. 1.3* Cette norme se rapporte à des programmes dont les fonctions de prévention, d'atténuation, de préparation, d'intervention et de rétablissement sont prises en considération de façon indépendante ou combinée. 1.4 Les éléments des programmes auxquels se rapporte cette norme abordent les fonctions (prévention, atténuation, préparation, intervention et rétablissement) tout en tenant compte des risques établis lors de la détermination des dangers, de l'évaluation des risques et de l'analyse des répercussions organisationnelles de l'entité. 1.5 Cette norme s'applique aux entités publiques, privées ou sans but lucratif. 1.6 Dans les normes de la CSA, le terme «doit» indique une exigence, c.-à-d. une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut», une possibilité ou un conseil. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.