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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Code sur le stockage et la manipulation du propane
1.1 Ce code s’applique : a) au stockage, à la manipulation et au transvasement du propane ; b) au propane utilisé comme carburant de moteur dans des véhicules autres que des véhicules routiers ; et c) à l’installation, à l’utilisation et à l’entretien des récipients de propane et des appareillages connexes dans les sites de clients, les centres de distribution et les stations de remplissage…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2015-07-31
Code(s) de l'ICS :
75.200
Code d’approbation sur place des composants relatifs au combustible des appareils et appareillages
1.1 Ce code énonce les exigences visant les composants et accessoires relatifs au combustible et leur installation dans un appareil qui utilise le gaz en aval du robinet d’arrêt manuel mentionné à l’article 6.18.2 de la CSA B149.1. Le chapitre 13 de ce code énonce les exigences supplémentaires relatives aux fours de traitement, notamment les fours de boulangerie, aux fourneaux de traitement…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2015-07-31
Code(s) de l'ICS :
75.180.01; 91.140.40
Code d’installation des réservoirs et des systèmes d’alimentation en propane sur les véhicules routi...
1.1 Ce code vise a) l’installation, l’entretien et la réparation, sur des véhicules routiers, de composants et de réservoirs de propane assurant la force motrice des véhicules ; et b) l’installation de récipients, sur les véhicules comme les véhicules de camping, les camions de service alimentaire, et les véhicules de lavage mobile dans lesquels le propane est utilisé comme carburant (autre…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2015-07-31
Code(s) de l'ICS :
75.160.30; 75.160.30
Méthode d’essai pour la mesure de l’efficacité et de la perte de charge des récupérateurs de chaleur...
1.1 Cette norme énonce les exigences applicables à la mesure de l’efficacité de la récupération de la chaleur et la perte de charge des récupérateurs de chaleur des eaux grises (RCEG) à film tombant installés à la verticale. 1.2 Cette norme vise les RCEG : a) de tous les diamètres et de toutes les longueurs ; et b) présentant des débits de l’eau potable et de l’eau grise égaux. 1.3 Dans…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2015-07-31
Code(s) de l'ICS :
97.100
MÉTHODE NORMALISÉE D’ESSAI DE RÉSISTANCE À LA COMBUSTION LENTE DES ISOLANTS (MÉTHODE DU PANIER)
1.1 La présente norme s’applique à des isolants thermiques utilisés à l’intérieur dans la construction de bâtiments où la température se situe entre -50 et 80 °C. 1.2 Les types de matériaux isolants qui se prêtent à l’évaluation au moyen de la méthode décrite dans la présente norme sont les suivants : A à bourrage lâche pour l’application manuelle; B à bourrage lâche destiné au soufflage à l…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
2015-07-31
Code(s) de l'ICS :
13.220.50; 13.220.50
Efficacité énergétique et sources d’énergie renouvelables — Terminologie internationale commune — Pa...
La présente partie de l’ISO/IEC 13273 spécifie des concepts transversaux, ainsi que les définitions correspondantes, relevant du domaine de l’efficacité énergétique. Elle constitue une norme horizontale destinée en premier lieu à être utilisée par les comités techniques lors de l’élaboration de normes conformément aux principes prescrits dans le Guide IEC 108. L’utilisation des normes…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2015-07-31
Code(s) de l'ICS :
27.010
Efficacité énergétique et énergies renouvelables — Terminologie internationale commune — Partie 2 : ...
La présente partie de l’ISO/IEC 13273 spécifie des concepts transversaux, ainsi que les définitions correspondantes, relevant du domaine des sources d’énergie renouvelables. Elle constitue une norme horizontale destinée en premier lieu à être utilisée par les comités techniques lors de l’élaboration de normes conformément aux principes prescrits dans le Guide IEC 108. L’utilisation des normes…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2015-07-31
Code(s) de l'ICS :
27.010
Systèmes d’essais de diagnostic in vitro — Exigences relatives aux systèmes d’autosurveillance de la...
1 Domaine d’application La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives aux systèmes de surveillance de la glycémie in vitro dans des échantillons de sang capillaire, aux procédures de vérification particulières, ainsi qu’à la validation de la performance par les utilisateurs prévus. Ces systèmes sont destinés à l’autosurveillance du diabète sucré par des personnes non…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2015-07-31
Code(s) de l'ICS :
11.100.10
Casques de sécurité pour l’industrie : tenue en service, sélection, entretien et utilisation
1.1 Cette norme traite des casques de sécurité destinés aux travailleurs de l’industrie, de la construction, des mines, des services publics et du secteur forestier. Elle définit les régions de la tête qui doivent être protégées et elle énonce les caractéristiques minimales requises en matière de rigidité diélectrique, amortissement des chocs, résistance à la pénétration d’objets et stabilité,…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2015-07-31
Code(s) de l'ICS :
N/A
Dispositifs à cordon autorétractable
1.1 Cette norme énonce les exigences visant les dispositifs à cordon autorétractable utilisés comme organes de raccordement sur des dispositifs antichute individuels. Dans cette norme, les dispositifs à cordon autorétractable sont classés selon le mode d’utilisation. 1.2 Le matériel décrit dans cette norme est destiné aux travailleurs qui risquent de faire des chutes. 1.3 Cette norme…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2015-07-31
Code(s) de l'ICS :
N/A

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