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1.1 1.1.1 Cette norme énonce les exigences minimales du programme d’assurance de la qualité du fournisseur — Catégorie 2, du fournisseur pour les centrales nucléaires existantes. Notes : 1) Cette norme ne contient pas de guide de mise en oeuvre ; les renseignements utiles sont indiqués sous la forme de notes dans le texte ou dans des annexes (voir les annexes B à E). 2) Cette norme peut…

1.1 1.1.1 Cette norme énonce les exigences minimales du programme d’assurance de la qualité — catégorie 3, du fournisseur pour les centrales nucléaires existantes. Notes : 1) Cette norme ne contient pas de guide de mise en oeuvre ; les renseignements utiles sont indiqués sous la forme de notes dans le texte ou dans des annexes (voir les annexes B à E). 2) Cette norme peut être utilisée par…

1.1 1.1.1 Cette norme énonce les exigences minimales du programme d’assurance de la qualité — catégorie 4, du fournisseur pour les centrales nucléaires existantes. Notes : 1) Cette norme ne contient pas de guide de mise en oeuvre ; les renseignements utiles sont indiqués sous la forme de notes dans le texte ou dans des annexes (voir l’annexe B). 2) Cette norme peut être utilisée par d’…

1.1 Cette norme précise les critères d’établissement d’un programme de gestion de la sûreté des installations liées à l’industrie du pétrole et du gaz naturel en visant à s’assurer que les menaces à la sûreté et les risques connexes sont indentifiés et contrôlés. Elle précise des moyens d’atténuer ces risques, des moyens d’intervention et des procédures pour empêcher ou minimiser l’impact d’…

1.1 Cette norme décrit les torons d’acier galvanisé qui conviennent pour être utilisés comme haubans, torons porteurs, câbles transversaux et torons de fils de terre aériens. Les torons de fils de terre aériens pour le transport d’énergie électrique sont exempts de joints. Cette norme inclut les exigences des qualités 800, 1100, 1300 et 1500 (110, 160, 180 et 220). Pour toutes les qualités, l’…

1.1 La présente norme précise les exigences relatives à l’isolant en polystyrène rigide fabriqué en usine sous forme de panneaux, avec ou sans surfaçage et obtenu par le moulage de perles préexpansées (PSE) ou l’extrusion de polystyrène (PSX). Elle ne vise pas les produits contrecollés sur lesquels est apposé un surfaçage rigide comme les panneaux de fibres, les panneaux en perlite, les…

1.1 Application Cette norme s’applique aux bâtiments à section unique et à sections multiples reposant sur les poutres de plancher longitudinales, ou les solives périmétriques destinées à servir de poutres. 1.2 Sujets abordés Cette norme précise les exigences relatives aux aspects suivants de l’installation de bâtiment : a) l’aménagement du terrain ; b) les fondations permanentes ; c) l’…

1.1 Cette norme énonce les exigences applicables à la conception, à la construction et à l’exploitation des installations de plomberie et à l’entretien des établissements de santé. Cette norme énonce les exigences portant sur les éléments suivants : a) l’alimentation en eau de l'installation, y compris les réseaux d’alimentation en eau froide et en eau chaude domestiques ; b) les…

1.1 Cette norme établit des exigences visant le processus de qualification des matériels numériques et des logiciels utilisés dans les utilisations d’instrumentation et de commande des centrales nucléaires. Notes : 1) Cette norme s’applique aux dispositifs numériques liés à la sûreté et programmables contenant des logiciels ou composants logiques programmables [p. ex., composants tels que des…

1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences relatives à l’équipement et aux procédures d’examen audiométrique en milieu de travail. Elle vise les organismes, les fournisseurs de services et tous les établissements qui soumettent à des examens audiométriques les personnes exposées à des bruits dangereux. 1.2 Sujets non traités Cette norme ne porte pas sur les sujets suivants : a) les…