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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Harnais de sécurité
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme prescrit des exigences relatives à la conception, à la mise à l’essai et au marquage des harnais de sécurité de même qu’aux informations à fournir. Les harnais de sécurité sont conçus pour supporter le corps dans le cadre de l’utilisation d’un système personnel de protection contre les chutes et dans d’autres situations de travail qui…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-06-30
Code(s) de l'ICS :
13.340.60
Accessoires de raccordement pour les systèmes personnels de protection contre les chutes (SPPCC)
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme établit les exigences relatives à la conception et à la performance et les méthodes d’essai ainsi que les exigences relatives au marquage et à l’étiquetage des divers éléments de raccordement des systèmes personnels de protection contre les chutes (SPPCC). Cette norme s’applique aux éléments qui sont : a) utilisés pour l’interconnexion d’un système…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-02-29
Code(s) de l'ICS :
13.340.60
Sécurité en matière d’électricité et réseaux électriques essentiels des établissements de santé
Préface Ce document constitue la troisième édition de la CSA Z32, Sécurité en matière d'électricité et réseaux électriques essentiels des établissements de santé et remplace les éditions antérieures publiées en 2004 et en 1999. La norme a été harmonisée avec la CSA C22.1, Code canadien de l'électricité, Première partie ainsi qu'avec la CSA C282, Alimentation électrique de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2010-02-28
Code(s) de l'ICS :
91.140.50; 13.260
Code régissant l’opération des presses : exigences concernant la santé, la sécurité et la protection
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme vise la conception, la fabrication, l’installation, l’entretien et l’opération des presses. L’objet de cette norme est de réduire le risque de blessures et à améliorer la sécurité du personnel qui manoeuvre les presses ou travaille à proximité de ces presses au moment du réglage, de l’opération et de la maintenance. 1.2 Cette norme énonce les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2009-12-31
Code(s) de l'ICS :
01
Décontamination des dispositifs médicaux réutilisables
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme décrit les éléments et méthodes essentiels à la manipulation, au transport et à la décontamination biologique sécuritaires des dispositifs médicaux réutilisables contaminés. Note : Le traitement de décontamination biologique comprend un nettoyage à fond et, si la sécurité du personnel ou des bénéficiaires l'exige, la mise en application adéquate…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-10-31
Code(s) de l'ICS :
11.080.99; 11.140
Harnais de sécurité
1 Domaine d'application 1.1 Généralités Cette norme prescrit des exigences relatives à la performance, à la conception, à la mise à l'essai et au marquage des harnais de sécurité de même qu'à la prestation d'instructions d'utilisation. Les harnais de sécurité sont conçus pour supporter le corps dans le cadre de l'utilisation d'un système personnel de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2006-08-31
Code(s) de l'ICS :
13.340.60
Maîtrise des énergies dangereuses: Cadenassage et autres méthodes
1 Domaine d'application 1.1 Domaine d'application Cette norme prescrit des exigences relatives à la maîtrise des énergies dangereuses associées à des machines, à des équipements ou à des processus potentiellement dangereux. Lorsqu'une norme CSA ou une autre norme reconnue vise un type particulier de machine, d'équipement ou de processus, on devrait l'utiliser avec cette…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-10-31
Code(s) de l'ICS :
13.100; 13.110
Sécurité en matière d'électricité et réseaux électriques essentiels des établissements de santé
1 Domaine d'application 1.1 Généralités 1.1.1 Application Cette norme vise: a) la sécurité électricité associée à la prestation de soins de santé; b) les installations électriques des établissements de santé; et c) les réseaux électriques essentiels des établissements de santé. Note: Voir au chapitre 3 la définition d'«établissement de santé». 1.1.2 Exclusion 1.1.2.…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-03-31
Code(s) de l'ICS :
91.140.50; 13.260
Nouvelles dispositions de la norme CAN/CSA-Z614
1 Domaine d'application 1.1 Généralités Ce guide présente un aperçu des nouvelles dispositions incluses dans l'édition 2003 de la norme CAN/CSA-Z614. On y fait état des enjeux sous-jacents et des principaux points de la norme CAN/CSA-Z614 ainsi que des différences relevées entre les éditions de 1990, de 1998 et de 2003. Ce guide constitue une mise à jour fort utile pour les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2004-03-31
Code(s) de l'ICS :
97.200.40
Sélection, utilisation, entretien et lavage des enveloppes, des blouses de chirurgien et des champs ...
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme définit les éléments essentiels de la sélection, de l'utilisation, de l'entretien, de la durabilité et du lavage des enveloppes, des blouses de chirurgien et des champs opératoires textiles réutilisables utilisés dans les établissements de santé. Les critères de sélection comprennent les exigences minimales de fabrication et de tenue des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2004-02-29
Code(s) de l'ICS :
11.140