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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Programme de reconnaissance de formations sur le contenu de la norme BNQ 3009 600 et de la norme BNQ...
Le présent fascicule a été élaboré en vue de servir de document de référence dans le cadre d’activités d’évaluation de la conformité des formations visées. Les formations pouvant faire l’objet d’une reconnaissance sont énumérées ci après : a) Investigation de la contamination (chapitre 5 de la norme BNQ 3009 600); b) Réhabilitation du bâtiment (chapitre 6 de la norme BNQ 3009 600); c)…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Annulée (document de certification)
Date de publication :
2021-08-31
Code(s) de l'ICS :
03.120.20; 03.120.20
Déclaration de matières pour des produits de et pour l'industrie électrotechnique
L'IEC 62474:2018+A1:2020 décrit la procédure, le contenu et la forme des déclarations de matières pour les produits des entreprises et des fournisseurs de l'industrie électrotechnique. Les produits chimiques et les émissions du processus pendant l'utilisation du produit n'entrent pas dans le domaine d'application de la présente Norme internationale. Elle fournit aux…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2020-12-06
Code(s) de l'ICS :
01.110; 01.110
Système de gestion d’incapacité au travail
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences relatives à un système de gestion de l’incapacité au travail utilisé par les organisations pour assurer la gestion systématique de leurs activités de gestion de l’incapacité au travail. Elle comprend un cadre de travail pour la gestion de l’incapacité au travail sur le plan organisationnel. Elle concerne les organisations…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2020-08-31
Code(s) de l'ICS :
13.100
Hottes de laboratoire et systèmes d’échappement associés
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme s’applique à tous les types de hottes de laboratoire, y compris les hottes à recyclage. Les articles suivants ne concernent pas les hottes à recyclage : 4.3.6, 4.3.7, 4.3.8, 4.4, 5.3.5.1, 7.2et 10.3.2.4l) à p). Note : Les hottes à recyclage ne devraient pas être considérées comme des substituts acceptables pour les hottes à évacuation. Il peut s’agir de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2020-07-31
Code(s) de l'ICS :
91.140.30
Technologies de l'information — Gestion des services — Partie 1 : Exigences du système de manag...
1 Domaine d'application 1.1 Généralités Le présent document spécifie les exigences destinées à une organisation pour établir, implémenter, maintenir et améliorer continuellement un système de management des services (SMS). Les exigences spécifiées dans le présent document incluent la planification, la conception, la transition, la fourniture et l'amélioration des services afin de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2019-09-30
Code(s) de l'ICS :
03.080.99; 35.020
Déclaration de matières pour des produits de et pour l'industrie électrotechnique
La CEI 62474:2018 décrit la procédure, le contenu et la forme des déclarations de matières pour les produits des entreprises et des fournisseurs de l'industrie électrotechnique. Les produits chimiques et les émissions du processus pendant l'utilisation du produit n'entrent pas dans le domaine d'application de la présente Norme internationale. Elle fournit aux fabricants situés…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2018-11-29
Code(s) de l'ICS :
01.110; 01.110
Technologies de l'information - Gestion des services - Partie 1: Exigences du système de manage...
ISO/IEC 20000-1:2018 Le présent document spécifie les exigences destinées à une organisation pour établir, implémenter, maintenir et améliorer continuellement un système de management des services (SMS). Les exigences spécifiées dans le présent document incluent la planification, la conception, la transition, la fourniture et l'amélioration des services afin de satisfaire aux exigences des…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2018-09-13
Code(s) de l'ICS :
03.080.99; 35.020
Technologies de l'information — Gestion des services — Partie 1: Exigences du système de manage...
Le présent document spécifie les exigences destinées à une organisation pour établir, implémenter, maintenir et améliorer continuellement un système de management des services (SMS). Les exigences spécifiées dans le présent document incluent la planification, la conception, la transition, la fourniture et l'amélioration des services afin de satisfaire aux exigences des services et créer de…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2018-09-13
Code(s) de l'ICS :
03.080.99; 35.020
Technologies de l'information - Gestion des services - Partie 1: Exigences du système de manage...
Le présent document spécifie les exigences destinées à une organisation pour établir, implémenter, maintenir et améliorer continuellement un système de management des services (SMS). Les exigences spécifiées dans le présent document incluent la planification, la conception, la transition, la fourniture et l'amélioration des services afin de satisfaire aux exigences des services et créer de…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2018-09-13
Code(s) de l'ICS :
03.080.99; 35.020
Gestion du travail dans des conditions extrêmes
1.1 Cette norme, qui suit les principes énoncés dans CAN/CSA-Z1000, prescrit les exigences pour : a) établir et tenir à jour un système de gestion en conditions extrêmes conformément aux principes des systèmes de gestion de la santé et sécurité au travail (SGSST); b) établir les rôles et responsabilités du représentant de la direction, de l’équipe de surveillance et du travailleur; c) gérer les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2018-05-31
Code(s) de l'ICS :
13.100

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