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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Audit de conformité environnementale
1 Domaine d'application 1.1 Généralités Cette norme précise les principes et les pratiques relatifs à un audit de conformité environnementale. Elle a pour but de fournir un cadre de travail uniforme ainsi que des exigences minimales pour la conduite d'ACE afin de faire en sorte que les ACE traitent des exigences visant la réglementation et la responsabilité ainsi que des exigences…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-11-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.20; 13.020.10
Compendium des matériaux liants
CAN/CSA-A3001-03 Liants utilisés dans le béton 1 Domaine d'application 1.1 Cette norme vise les aspects suivants des différents types de liants: a) les définitions; b) les exigences chimiques, physiques et d'uniformité; c) les essais exigés; d) les modes opératoires pour l'inspection et l'échantillonnage; e) les unités de mesure, l'emballage, le marquage et l…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-11-30
Code(s) de l'ICS :
91.100.10; 19.020
Salles propres et environnements maîtrisés apparentés — Maîtrise de la biocontamination — Partie 2: ...
L'ISO 14698-2:2003 présente des conseils concernant les méthodes d'évaluation des données microbiologiques et d'estimation des résultats obtenus par l'échantillonnage de particules viables dans des zones à risque. Il convient de l'utiliser, selon le cas, conjointement avec l'ISO 14698-1.
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2003-10-09
Code(s) de l'ICS :
13.040.35
Exigences relatives aux câbles chauffants par résistance et aux ensembles d'appareils chauffant...
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme prescrit les exigences relatives aux câbles chauffants, aux ensembles de câbles et aux ensembles de chauffage des surfaces destinés aux systèmes dont la tension ne dépasse pas 750 V et qui sont installés conformément au Code canadien de l'électricité, Première partie. Cette norme vise les appareils chauffants installés sur ou dans des tuyaux, des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2003-09-30
Code(s) de l'ICS :
29.060.20; 97.100
Lignes directrices sur les systèmes d'aménagement forestier durable - Critères de qualification...
1 Domaine d'application Cette publication spéciale offre des conseils relatifs aux critères de qualification pour les vérificateurs et les vérificateurs principaux de systèmes d'aménagement forestier durable. Cependant, elle n'aborde pas les critères de sélection et la composition des équipes de vérification. Pour plus de renseignements sur de tels sujets, prière de consulter la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2003-09-30
Code(s) de l'ICS :
13.020.10; 65.020
Planification des mesures et interventions d'urgence
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme vise à établir les critères minimaux visant la planification des mesures et les interventions d'urgence efficaces. 1.2 Cette norme s'adresse à tous les organismes (tels que définis à l'article 3.1) qui peuvent être frappés par un événement naturel, technologique ou humain pouvant avoir des conséquences néfastes sur: a) la santé et…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-09-30
Code(s) de l'ICS :
13.200; 13.300
Protecteurs auditifs: Performances, sélection, entretien et utilisation
1. Domaine d'application 1.1 Généralités Les chapitres 4 à 7 de cette norme énoncent les exigences de performance et d'essai des dispositifs de protection individuelle de l'ouïe, et les chapitres 8 à 12 traitent du choix, de l'entretien et de l'utilisation des protecteurs auditifs requis pour un programme efficace de protection de l'ouïe. 1.2 Types Cette norme vise…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-09-30
Code(s) de l'ICS :
13.340.20
Pratique recommandée pour l'installation des systèmes de conversion d'énergie éolienne
1. Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les méthodes recommandées pour l'installation des systèmes de conversion d'énergie éolienne (SCEE), de même que les spécifications nécessaires. 1.2 Cette norme est destinée à être utilisée conjointement aux normes CSA pertinentes et aux notices, dessins et spécifications du fabricant, dans le but d'assurer la sécurité des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-09-30
Code(s) de l'ICS :
27.180
Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour le management de la qualité dans les ...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 10006:2003 (deuxième édition, 2003-06-15). 1 Domaine d'application La présente Norme internationale donne des conseils sur l'application du management de la qualité aux projets. Elle est applicable à des projets de complexité variable, qu'ils soient petits ou grands, de courte ou de longue…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-08-31
Code(s) de l'ICS :
03.120.10
Code régissant l'opération des presses: Exigences concernant la santé, la sécurité et la protec...
1. Domaine d'application 1.1 Cette norme vise la conception, la fabrication, l'installation, l'entretien et la manoeuvre des presses. 1.2 Cette norme énonce toutes les exigences en matière de santé et de sécurité au travail qui s'appliquent à toutes les catégories de presses comportant un poinçon (coulisseau) et des matrices à ébaucher, découper, ébarber, étirer,…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-08-31
Code(s) de l'ICS :
25.120.10

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