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1 Domaine d'application 1.1 Cette norme traite de la conception, de la construction, de l'exploitation et de l'entretien des réseaux de canalisations des industries pétrolière et gazière qui transportent: a) les hydrocarbures liquides, y compris le pétrole brut, les fluides multiphases, les condensats, les dérivés liquides du pétrole et du gaz naturel, et les gaz de pétrole…

L'ISO 14560:2004 spécifie, pour les niveaux de qualité exprimés en termes d'individus non conformes pour un million d'individus, des règles d'estimation du niveau de qualité pour une seule entité (par exemple un lot) et des règles du niveau de qualité du processus à partir de la preuve issue de plusieurs échantillons, lorsque le processus de production est en état de maîtrise…

1 Domaine d?application 1.1 Cette norme porte sur les tuyaux circulaires en béton préfabriqué, les éléments de regards et les accessoires destinés à servir de conduite d?égout pour l?évacuation des eaux usées domestiques ou industrielles et des eaux pluviales et dans la construction de ponceaux. 1.2 Cette norme décrit les techniques visant la mise à l?essai des tuyaux circulaires en…

L'ISO 10002:2004 fournit des conseils sur le processus de traitement des réclamations relatif aux produits au sein d'un organisme, parmi lesquels on trouve la planification, la conception, le fonctionnement, la mise à jour et les améliorations. Le processus de traitement des réclamations décrit est destiné à être utilisé en tant que l'un des processus d'un système de…

1 Domaine d'application 1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences relatives : a) au mortier utilisé dans la formation des assises, le jointoiement et l'adhérence des éléments de maçonnerie ; et b) au coulis utilisé dans le remplissage des alvéoles, des espaces vides ou cavités des ouvrages de maçonnerie en éléments. Notes : 1) L'expression «maçonnerie en éléments» fait…

1 OBJET La présente norme spécifie les exigences relatives aux dimensions, à la qualité et à la confection du drapeau du Québec, particulièrement connu ou désigné sous l'appellation « drapeau fleurdelisé ». 2 DOMAINE D'APPLICATION La présente norme s'applique au drapeau du Québec défini dans l'arrêté en conseil A. C. 72 Drapeau officiel du Québec (voir annexe C) et…

1 Domaine d?application 1.1 Cette norme vise les citernes, autres que les grands récipients pour vrac et les tubes servant au transport des marchandises dangereuses principalement par route. Elle porte sur la conception, la construction, la certification, l?assemblage, les modifications, les réparations, la mise à l?essai, l?examen et les réépreuves périodiques, l?entretien et le marquage…

1 Domaine d'application 1.1 Cette norme vise l'appareillage électrique conçu pour être installé et utilisé conformément au Code canadien de l'électricité, Première partie (CCE) et: a) raccordé au moyen d'un cordon ou à demeure et qui doit être raccordé à la terre par continuité des masses selon le Code canadien de l'électricité, Première ou Deuxième partie; ou b)…

1 Domaine d'application 1.1 Cette norme vise la certification des fabricants de systèmes de bâtiment en acier définis au chapitre 3. 1.2 Cette norme prescrit le mode de certification basé sur un audit des usines et des installations du fabricant par l'organisme de certification. 1.3 Cette norme énonce les critères d'attribution d'un certificat de conformité de…

1 Domaine d'application 1.1 Cette norme traite du feutre à toiture revêtu de bitume constitué d'un feutre organique imprégné à c.ur de bitume sur l'une ou ses deux faces. Selon l'utilisation prévue, ces feutres peuvent avoir un surfaçage grossier ou fin. 1.2 Dans les normes CSA, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur…