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1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique à l'organisation à qui incombe l'entière responsabilité d'une ou de centrales nucléaires. Elle s'applique également aux autres organisations, désignées par l'organisation à qui incombe l'entière responsabilité de la centrale, qui exécutent les activités au cours du cycle de vie d'une centrale…

1 Domaine d'application 1.1 Cette norme prescrit des exigences relatives à la performance, à la conception, à la mise à l'essai et au marquage des ceintures de travail et des selles ainsi qu'aux instructions visant ces appareils. Les ceintures de travail et les selles font partie des systèmes de maintien en position de travail et de limitation du déplacement. 1.2 Cette…

1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux accessoires de robinetterie sanitaire, notamment: a) les robinets de remplissage antirefoulement; b) les mélangeurs automatiques autres que ceux pour appareils de douche installés au mur; c) les sièges de soupape de chasse de toilette et d'urinoir; d) les raccords flexibles; e) les robinets de fond de cuve; f) les…

Cette norme est commune avec ASME A112.18.1-2005. 1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux robinets et aux accessoires situés entre le robinet d'arrêt et le robinet de puisage, inclusivement. Elle vise notamment: a) les mélangeurs automatiques pour appareils de douche installés au mur; b) les robinets de baignoire et de douche; c) les robinets de bidet; d)…

1 Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les règles de calcul de la structure visant les ouvrages en maçonnerie non armée, armée et préfabriquée et leurs composants, conformément à la méthode de calcul aux états limites prescrite dans le Code national du bâtiment - Canada. Cette norme vise également le calcul de la structure des poutres, des murs et poteaux maçonnés précontraints,…

1 Domaine d'application 1.1 Domaine d'application Cette norme prescrit des exigences relatives à la maîtrise des énergies dangereuses associées à des machines, à des équipements ou à des processus potentiellement dangereux. Lorsqu'une norme CSA ou une autre norme reconnue vise un type particulier de machine, d'équipement ou de processus, on devrait l'utiliser avec cette…

1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux joints mécaniques d'assemblage axial pour tuyaux et composants de tuyauterie sans pression d'évacuation, de ventilation et d'égout, qui sont situés à l'intérieur ou à l'extérieur des édifices, hors sol ou enfouis. Notes: 1) L'installation de joints mécaniques à basse température exige certaines…

1 Domaine d'application 1.1 Cette norme spécifie les exigences applicables aux avaloirs de sol, avaloirs pluviaux, avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction résidentielle. Les sujets couverts par la présente norme incluent les suivants: a) matériaux; b) exigences de conception (pour les raccords, attaches, grillages, bouchons d'orifices de nettoyage, clapets…

1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique à la conception, à l'installation, au fonctionnement, à l'entretien et à la mise à l'essai de l'appareillage dont le rôle est d'assurer l'alimentation électrique dans des bâtiments ou des installations en cas de panne de l'alimentation normale, lorsqu'une alimentation électrique de secours est…

1 Domaine d'application 1.1 Cette norme établit les exigences minimales en matière de conception et de matériaux, de méthodes de fabrication et de marquage des fosses septiques et des réservoirs de rétention préfabriqués, ainsi que des compartiments d'effluent faits en acier, en béton, en plastique renforcé de fibres de verre ou en polyéthylène, destinés à recevoir les eaux usées ou…