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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Maîtrise des énergies dangereuses: Cadenassage et autres méthodes
1 Domaine d'application 1.1 Domaine d'application Cette norme prescrit des exigences relatives à la maîtrise des énergies dangereuses associées à des machines, à des équipements ou à des processus potentiellement dangereux. Lorsqu'une norme CSA ou une autre norme reconnue vise un type particulier de machine, d'équipement ou de processus, on devrait l'utiliser avec cette…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-10-31
Code(s) de l'ICS :
13.100; 13.110
Joints mécaniques pour tuyaux d'évacuation, de ventilation et d'égout
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux joints mécaniques d'assemblage axial pour tuyaux et composants de tuyauterie sans pression d'évacuation, de ventilation et d'égout, qui sont situés à l'intérieur ou à l'extérieur des édifices, hors sol ou enfouis. Notes: 1) L'installation de joints mécaniques à basse température exige certaines…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-10-31
Code(s) de l'ICS :
23.040.60; 91.140.80
Avaloirs de sol, avaloirs pluviaux, avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction...
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme spécifie les exigences applicables aux avaloirs de sol, avaloirs pluviaux, avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction résidentielle. Les sujets couverts par la présente norme incluent les suivants: a) matériaux; b) exigences de conception (pour les raccords, attaches, grillages, bouchons d'orifices de nettoyage, clapets…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-10-31
Code(s) de l'ICS :
91.140.80
Alimentation électrique de secours des bâtiments
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique à la conception, à l'installation, au fonctionnement, à l'entretien et à la mise à l'essai de l'appareillage dont le rôle est d'assurer l'alimentation électrique dans des bâtiments ou des installations en cas de panne de l'alimentation normale, lorsqu'une alimentation électrique de secours est…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-10-31
Code(s) de l'ICS :
91.140.50
Exigences visant la conception, les matériaux constitutifs et la fabrication des fosses septiques et...
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme établit les exigences minimales en matière de conception et de matériaux, de méthodes de fabrication et de marquage des fosses septiques et des réservoirs de rétention préfabriqués, ainsi que des compartiments d'effluent faits en acier, en béton, en plastique renforcé de fibres de verre ou en polyéthylène, destinés à recevoir les eaux usées ou…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-10-31
Code(s) de l'ICS :
93.030
Systèmes de management de la qualité - Principes essentiels et vocabulaire
Préface CSA Ce document constitue la deuxième édition de la CAN/CSA-ISO 9000, Systèmes de management de la qualité - Principes essentiels et vocabulaire. Il s'agit de l'adoption, sans modifications, de la norme ISO (Organisation internationale de normalisation) 9000 (troisième édition, 2005-09-15), qui porte le même titre. Cette norme remplace la première édition publiée en 2000 qui…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-10-31
Code(s) de l'ICS :
01.040.03; 03.120.10
Casques de sécurité pour l'industrie: Tenue en service, sélection, entretien et utilisation
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme traite des casques de sécurité destinés aux travailleurs de l'industrie, de la construction, des mines, des services publics et du secteur forestier. Elle définit les régions de la tête qui doivent être protégées et énonce les caractéristiques minimales requises en ce qui a trait à la rigidité diélectrique, à l'amortissement des chocs, à…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-09-30
Code(s) de l'ICS :
13.340.20
Appareils de combustion au mazout: Chaudières à vapeur et à eau chaude
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme vise les chaudières à vapeur et (ou) à eau chaude alimentées au mazout, raccordées à un conduit d'évacuation et munies de réglages automatiques. 1.2 Cette norme vise: a) les chaudières pour usage d'habitation consommant moins de 11,5 L/h (3 gal US/h), soit environ 117 kW (400 000 BTU/h); b) les chaudières à basse pression pour usage…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-09-30
Code(s) de l'ICS :
27.060.30; 91.140.10
Calcul de la résistance mécanique des éléments en aluminium / Commentaire sur la CSA S157-05, Calcul...
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique au calcul des éléments et des ensembles en alliage d'aluminium destinés à supporter une charge connue. 1.2 Cette norme énonce les exigences relatives au calcul des éléments afin de satisfaire au Code national du bâtiment - Canada à l'aide des méthodes de calcul aux états limites. 1.3 Cette norme énonce les règles relatives…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-09-30
Code(s) de l'ICS :
91.080.10
Technologies de l'information - Codes de représentation des sexes humains
Préface CSA Les normes du secteur de la technologie de l'information sont harmonisées avec les normes internationales. Au nom du Conseil canadien des normes (CCN), organisme membre de l'ISO et parrain du Comité national canadien de la CEI, le Comité technique CSA sur la technologie de l'information (CTTI) représente le Comité consultatif canadien (CCC) au sein du Comité…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-09-30
Code(s) de l'ICS :
35.040

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