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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Décontamination des dispositifs médicaux réutilisables
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme décrit les éléments et méthodes essentiels à la manipulation, au transport et à la décontamination biologique sécuritaires des dispositifs médicaux réutilisables contaminés. Note : Le traitement de décontamination biologique comprend un nettoyage à fond et, si la sécurité du personnel ou des bénéficiaires l'exige, la mise en application adéquate…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-10-31
Code(s) de l'ICS :
11.080.99; 11.140
Performances des torchères
Ce document constitue la première édition de la CSA C867.1, Performances des torchères. 1 Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences visant les performances des torchères équipées de culots non filetés (de type Edison) et destinées principalement à un usage d'habitation. 1.2 Bien que cette norme traite en grande partie des lampes fluorescentes, elle n'…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-09-30
Code(s) de l'ICS :
29.140.01; 29.140.30
Aménagement forestier durable pour les boisés et les forêts de petite superficie
Préface Ce document constitue la première édition de la CSA Z804, Aménagement forestier durable pour les boisés et les forêts de petite superficie. 1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux boisés et aux petites forêts d'une superficie maximale de 4000 hectares faisant l'objet d'un plan d'aménagement. Ces boisés et forêts sont désignés ici par…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-09-30
Code(s) de l'ICS :
13.020.10
Protection contre l'incendie dans les centrales nucléaires CANDU
1 Domaine d'application 1.1* Cette norme énonce les exigences minimales visant la protection contre l'incendie applicables à la conception, à la construction, à la mise en service, à l'exploitation et au déclassement des centrales nucléaires CANDUMD, y compris les structures, les systèmes et les composants (SSC) directement associés à la centrale et à la zone protégée. Note :…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-08-31
Code(s) de l'ICS :
13.220.20; 27.120.20
Lignes directrices relatives à la sélection, à l'utilisation et à l'entretien des vêtement...
1 Domaine d'application 1.1 Ces lignes directrices établissent des pratiques exemplaires en matière de sélection, d'utilisation et d'entretien des vêtements de sécurité à haute visibilité. 1.2 Ces lignes directrices décrivent également les éléments essentiels à la mise en oeuvre d'un efficace programme de port de vêtements de sécurité à haute visibilité en milieu de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-08-31
Code(s) de l'ICS :
13.340.10
Préservation du bois
O80.0-08 Exigences générales relatives à la préservation du bois 1 Domaine d'application 1.1 La série de normes CSA O80 prescrit les exigences relatives aux traitements chimiques de préservation (par imprégnation sous pression et à chaud) et d'ignifugation du bois. Elle traite, entre autres sujets, des matériaux, de l'analyse de la matière, des modes opératoires d'…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-08-31
Code(s) de l'ICS :
71.100.50; 79.020
Casques de ski alpin et de planche à neige à usage récréatif
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux casques conçus pour réduire les risques de traumatismes crâniens que courent les skieurs alpins et les planchistes amateurs. Ces casques peuvent également être utilisés dans le cadre d'autres sports de neige récréatifs non motorisés. Cette norme définit les zones de la tête qui doivent être protégées contre les blessures dues…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-08-31
Code(s) de l'ICS :
13.340.20
Information et documentation — Indicateurs de performance des bibliothèques
L'ISO 11620:2008 définit les spécifications d'un indicateur de performance des bibliothèques et établit une série d'indicateurs destinés à être employés par tous types de bibliothèques. Elle donne aussi des conseils sur la manière d'utiliser des indicateurs de performance là où ils ne sont pas encore en usage. La liste des indicateurs de performance est également résumée. L…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-08-04
Code(s) de l'ICS :
01.140.20
Aménagement du terrain, construction des fondations et ancrage des maisons usinées
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux maisons usinées et aux maisons modulaires conçues pour être supportées par des poutres de plancher longitudinales. Note : Aux fins de simplicité, le terme «maison usinée» est utilisé dans cette norme pour désigner les maisons usinées et les maisons modulaires. 1.2 Cette norme énonce des exigences relatives aux aspects suivants de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-07-31
Code(s) de l'ICS :
43.100; 93.020
Véhicules de camping
Z240.0.2-08 1 Domaine d'application 1.1 Cette norme prescrit les exigences minimales relatives aux dimensions et à la sécurité applicables aux véhicules de camping afin d'assurer une certaine protection contre les pertes de vie attribuables aux incendies ou aux explosions. 1.2 La série de normes CSA Z240 VC ne s'applique pas aux maisons mobiles de parc. Note : Les maisons…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-07-31
Code(s) de l'ICS :
43.040; 43.040

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