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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Certification des compagnies de soudage par résistance de l'acier et de l'aluminium
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences visant la certification des compagnies effectuant des travaux de soudage par résistance de l'acier et de l'aluminium. 1.2 Cette norme énonce les exigences visant a) la qualification du personnel ; b) la qualification des modes opératoires de soudage ; et c) les méthodes de contrôle des procédés. 1.3 Cette…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2009-06-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.20; 25.160.10
Sélection et utilisation des récipients à pression UN et des conteneurs à gaz à éléments multiples p...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences relatives à la sélection, à l’utilisation, à la manipulation et au remplissage des récipients à pression UN et des conteneurs à gaz à éléments multiples pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 2, gaz. 1.2 Dans les normes de la CSA, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-06-30
Code(s) de l'ICS :
23.020.30; 13.300
Remontées mécaniques et convoyeurs
Domaine d'application 1.1 Généralités Cette norme établit les exigences relatives à la conception, à la fabrication, à la construction, à la modification, au fonctionnement, à la vérification, à la mise à l'essai et à l'entretien des remontées mécaniques et des convoyeurs. Les exigences relatives aux conditions inhabituelles ou anormales ne sont pas spécifiquement énoncées, pas…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-05-31
Code(s) de l'ICS :
13.110; 13.110
Code sur les chaudières, les appareils et les tuyauteries sous pression
Domaine d'application 1.1 Sous réserve de l'article 1.2, la première partie de cette norme s'applique aux chaudières, aux appareils sous pression, aux tuyauteries sous pression et aux accessoires régis par la loi (et définis au chapitre 3) et indiqués dans la première partie de cette norme. Notes : 1) Les lois ou les règlements des provinces et des territoires peuvent stipuler des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-05-31
Code(s) de l'ICS :
23.040.99; 23.040.99
Performances énergétiques des distributeurs automatiques
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences en matière de performances énergétiques applicables aux distributeurs automatiques autonomes qui refroidissent et (ou) chauffent les produits à vendre. 1.2 Cette norme énonce a) des méthodes uniformisées de mesure de la consommation d'énergie ; et b) des niveaux de consommation d'énergie quotidienne maximale. 1…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-05-31
Code(s) de l'ICS :
97.180; 97.180
Protecteurs faciaux de crosse
Domaine d'application 1.1 Cette norme établit les exigences en matière de performance et les méthodes d'essai qui s'appliquent aux protecteurs faciaux commercialisés, vendus et destinés à la crosse en enclos et à la crosse masculine au champ. Notes : 1) Le but de cette norme est de réduire les risques de blessure à la tête sans pour cela enlever au sport l'attrait et l'…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-05-31
Code(s) de l'ICS :
13.340.20
Chauffe-eau solaires d'usage ménager intégrés (transfert de chaleur liquide-liquide)
F379.1-09 Domaine d'application 1.1 Cette norme porte sur les performances, la durabilité et la sécurité des chauffe-eau solaires d'usage ménager (CESUM) intégrés, à transfert de chaleur liquide-liquide, qui font appel à des milieux liquides de stockage thermiques et qui sont conçus pour un usage continu. 1.2 Cette norme énonce des exigences visant les chauffe-eau intégrés…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2009-05-31
Code(s) de l'ICS :
27.160; 91.140.65
Spécifications relatives aux fausses têtes présentant des traits du visage
Domaine d'application 1.1 Cette norme établit les exigences relatives aux dimensions et aux matériaux des fausses têtes présentant des traits du visage et devant servir à la mise à l'essai de l'équipement de protection des yeux et du visage complet, en particulier la protection contre les chocs. 1.2 Dans les normes CSA, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-05-31
Code(s) de l'ICS :
13.340.99
Agneau de Charlevoix – Indication géographique protégée – Protocole de certification
1 OBJET Le présent document a pour objet de fixer les exigences de certification, les règles de procédure et les exigences de marquage qui s’appliquent à la certification de l’agneau de Charlevoix selon les exigences du cahier des charges Agneau de Charlevoix — Indication géographique protégée homologué par le Conseil des appellations réservées et des termes valorisants (CARTV). Le…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Document de certification
Date de publication :
2009-05-26
Code(s) de l'ICS :
03.120.20; 03.120.20
Exigences relatives à la mise à l'essai et à la vérification, en cours d'exploitation, des...
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences relatives aux vérifications en cours d'exploitation et aux essais en pression positive des débits de fuite des enceintes de confinement en béton d'un système de confinement, désignées comme des composants de la classe de confinement. 1.2 Les essais et les inspections périodiques des autres composants et accessoires du…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-04-30
Code(s) de l'ICS :
27.120.20

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