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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Princip...
La présente partie de l'ISO 13849 fournit des exigences de sécurité et des conseils relatifs aux principes de conception et d'intégration des parties des systèmes de commande relatives à la sécurité (SRP/CS) incluant la conception du logiciel. Pour ces parties, elle spécifie les caractéristiques, incluant le niveau de performance requis, pour réaliser ces fonctions de sécurité. Elle s…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2015-12-03
Code(s) de l'ICS :
13.110
Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Durabilité — Partie 1: Principes
ISO 17989-1:2015 propose des lignes directrices visant à aider les concepteurs et les fabricants de tracteurs et de matériels agricoles et forestiers à intégrer les principes du développement durable ainsi que les pratiques et considérations associées dans leurs organisations et processus. La présente partie de l'ISO 17989 est spécifiquement applicable aux équipements utilisés dans la…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2015-11-30
Code(s) de l'ICS :
65.060.01
Medical devices — Part 1: Application of usability engineering to medical devicesDispositifs médicau...
This is the first edition of CAN/CSA-IEC 62366-1, Medical devices — Part 1: Application of usability engineering to medical devices, which is an adoption without modification of the identically titled IEC (International Electrotechnical Commission) Standard 62366-1 (first edition, 2015-02). It replaces CAN/CSA-IEC 62366:14 (adopted IEC 62366:2007). For brevity, this Standard will be referred…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2015-10-31
Code(s) de l'ICS :
11.040
Sondes d’aspiration pour les voies respiratoires
Ce document constitue la quatrième édition de la CAN/CSA-Z8836, Sondes d’aspiration pour les voies respiratoires. Il s’agit de l’adoption, avec exigences propres au Canada, de la norme ISO (Organisation internationale de normalisation) 8836 (quatrième édition, 2014-10-15) qui porte le même titre. Cette norme remplace l’édition antérieure publiée en 2011 qui portait la désignation CAN/CSA-Z8836…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2015-10-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.25; 11.040.10
Dispositifs médicaux — Thérapie respiratoire de l’apnée du sommeil — Masques et accessoires d’applic...
Ce document constitue la première édition de la CAN/CSA-Z17510, Dispositifs médicaux — Thérapie respiratoire de l’apnée du sommeil — Masques et accessoires d’application. Il s’agit de l’adoption, avec exigences propres au Canada, de la norme ISO (Organisation internationale de normalisation) 17510 (première édition, 2015-08-01) qui porte le même titre. Cette norme remplace la CAN/CSA-Z17510-2-10…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2015-10-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Systèmes de management de la qualité — Principes essentiels et vocabulaire
L'ISO 9000:2015 décrit les concepts fondamentaux et les principes du management de la qualité qui sont applicables à toutes les entités suivantes: organismes recherchant des performances durables par la mise en ?uvre d'un système de management de la qualité; clients cherchant à s'assurer de l'aptitude d'un organisme à fournir régulièrement des produits et services…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2015-09-21
Code(s) de l'ICS :
01.040.03; 03.120.10
Lignes directrices pour l'utilisation des eaux usées traitées en irrigation — Partie 1: Les bas...
L'ISO 16075-1:2015 contient des lignes directrices pour l'élaboration et la mise en ?uvre de projets visant à utiliser des eaux usées traitées (abrégées en EUT) en irrigation; elle prend en compte les paramètres du climat et du sol. Ces lignes directrices ont pour but de fournir des recommandations spécifiques concernant tous les éléments d'un projet utilisant des EUT en irrigation…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2015-08-12
Code(s) de l'ICS :
13.060.01; 13.060.30
Code sur le stockage et la manipulation du propane
1.1 Ce code s’applique : a) au stockage, à la manipulation et au transvasement du propane ; b) au propane utilisé comme carburant de moteur dans des véhicules autres que des véhicules routiers ; et c) à l’installation, à l’utilisation et à l’entretien des récipients de propane et des appareillages connexes dans les sites de clients, les centres de distribution et les stations de remplissage…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2015-07-31
Code(s) de l'ICS :
75.200
Code d’approbation sur place des composants relatifs au combustible des appareils et appareillages
1.1 Ce code énonce les exigences visant les composants et accessoires relatifs au combustible et leur installation dans un appareil qui utilise le gaz en aval du robinet d’arrêt manuel mentionné à l’article 6.18.2 de la CSA B149.1. Le chapitre 13 de ce code énonce les exigences supplémentaires relatives aux fours de traitement, notamment les fours de boulangerie, aux fourneaux de traitement…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2015-07-31
Code(s) de l'ICS :
75.180.01; 91.140.40
Code d’installation des réservoirs et des systèmes d’alimentation en propane sur les véhicules routi...
1.1 Ce code vise a) l’installation, l’entretien et la réparation, sur des véhicules routiers, de composants et de réservoirs de propane assurant la force motrice des véhicules ; et b) l’installation de récipients, sur les véhicules comme les véhicules de camping, les camions de service alimentaire, et les véhicules de lavage mobile dans lesquels le propane est utilisé comme carburant (autre…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2015-07-31
Code(s) de l'ICS :
75.160.30; 75.160.30