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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Test methods for hydrogen fuelling parameter evaluation
1 Scope 1.1 Inclusions This Standard specifies the minimum testing requirements for verifying the fuelling protocols specified in SAE J2601 and the communications protocols in SAE J2799. This Standard applies to dispensing systems, referred to as “dispensers”, designed to fill vehicle storage systems in accordance with SAE J2601. Notes: 1) The SAE J2601 fuelling protocols target rapid fills…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-07-31
Code(s) de l'ICS :
27.075
Medical electrical equipment — Part 2-46: Particular requirements for the basic safety and essential...
Scope Replacement: This part of IEC 60601 specifies safety requirements for OPERATING TABLES, whether or not having electrical parts, including TRANSPORTERS, used for the transportation of the OPERATING TABLE top to or from the base or pedestal of an OPERATING TABLE with detachable OPERATING TABLE top. NOTE See also IEC 60601-1:2005, IEC 60601-1:2005/AMD1:2012 and IEC 60601-1:2005/AMD2:2020…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-07-31
Code(s) de l'ICS :
11.140
Medical electrical equipment — Part 2-84: Particular requirements for the basic safety and essential...
Scope Replacement: NOTE 1 There is guidance or rationale for this subclause contained in Clause AA.2. This document applies to the basic safety and essential performance of an EMS ventilator in combination with its accessories, hereafter also referred to as ME equipment: ? intended for patients who need differing levels of support from artificial ventilation including ventilator-dependent…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-07-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Appareils électromédicaux — Partie 2-84 : Exigences particulières relatives à la sécurité de base et...
Domaine d'application Remplacement: NOTE 1 L'Article AA.2 contient des recommandations ou justifications concernant le présent paragraphe. Le présent document s'applique à la sécurité de base et aux performances essentielles d'un ventilateur SMU associé à ses accessoires, appelés ci-après appareil EM: ? destinés aux patients ayant besoin de différents niveaux d'…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-07-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Coastal flood risk assessment for buildings and infrastructure
1 Scope 1.1 Inclusions This Standard applies to coastal flood risk assessments for communities, buildings, and infrastructure in Canada. The outcomes of such assessments are intended to inform the design of new buildings and infrastructure, and retrofitting measures for existing buildings and infrastructure. The Standard identifies a) a framework for conducting coastal flood hazard and risk…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-07-31
Code(s) de l'ICS :
03.100.01; 13.020.30
Évaluation des risques d’inondation côtière pour les bâtiments et les infrastructures
1 Domaine d’application 1.1 Inclusions Cette norme s’applique à l’évaluation du risque d’inondation côtière pour les communautés, les bâtiments et les infrastructures au Canada. Les résultats de ces évaluations sont destinés à éclairer la conception des nouveaux bâtiments et infrastructures, ainsi que les mesures de modernisation des bâtiments et infrastructures existants. La norme définit…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-07-31
Code(s) de l'ICS :
03.100.01; 13.020.30
Équité, diversité, inclusion et accessibilité dans les programmes d’apprentissage
1 Domaine d’application 1.1 Inclusions Cette norme spécifie les exigences et fournit des lignes directrices en matière d’équité, de diversité, d’inclusion et d’accessibilité (ÉDIA) dans les programmes d’apprentissage. Cette norme s’applique à tous les aspects d’un système d’apprentissage, y compris le préapprentissage, l’apprentissage en classe, le mentorat et la formation en cours d’emploi…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-07-31
Code(s) de l'ICS :
03.100.30
Formation de secourisme en milieu de travail — Programme et gestion de la qualité pour les organisme...
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme définit les exigences minimales relatives à un programme de formation de secourisme en milieu de travail et fournit des directives sur le programme et la gestion de la qualité à l’intention des organismes de formation de secourisme. 1.2 Inclusions Cette norme énonce les exigences minimales et les directives relatives à un programme de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-07-31
Code(s) de l'ICS :
11.160
Trousses de secourisme en milieu de travail
1 Domaine d’application 1.1 Application Cette norme définit les exigences minimales pour les trousses de secourisme en milieu de travail (aussi appelées « trousses » dans la présente norme). Elle est destinée aux autorités de réglementation en santé et sécurité au travail (SST), aux fabricants et aux distributeurs de trousses de secourisme, aux organismes et aux autres parties concernées en…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-07-31
Code(s) de l'ICS :
11.160
Exigences particulières concernant l’infrastructure numérique et les technologies numériques en mati...
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme offre un cadre pour la planification, la conception et la mise en oeuvre des infrastructures numériques fondamentales à l’appui des systèmes de données et des technologies actuelles et futures en matière de soins de santé utilisés dans les ESS. Elle énonce les exigences d’intégration courantes au sein des ESS et traite des possibilités dans…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-07-31
Code(s) de l'ICS :
11.020.10

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