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Avis d'intention
Huiles isolantes minérales électriques pour transformateurs...
1.1 Cette norme prescrit les exigences visant les huiles minérales d'origine pétrolière destinées aux transformateurs, aux disjoncteurs à bain d'huile et aux autres appareils électriques (sauf les câbles haute tension) dont l...
Avis d'intention
Formation aux premiers secours sur le lieu de...
Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 5 juillet 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 13 février 2024. Cette norme spécifie les exigences...
Avis d'intention
Trousses de premiers secours pour le lieu de ...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 5 juillet 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 12 mars 2024. Cette norme spécifie les exigences minimales pour les trousses de...
Avis d'intention
Code des technologies de l'information et de ...
Ce code et les normes associées préciseront les exigences relatives aux infrastructures et équipements des technologies de l'information et de la communication fonctionnant ou destinés à fonctionner comme des réseaux de...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
L'article de la Partie 1 est remplacé par l'article ci-après. La présente norme internationale traite de la sécurité des appareils d'hygiène buccale électriques pour usages domestiques et analogues, dont la tension assignée n...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
L'article de la Partie 1 est remplacé par l'article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des outils chauffants électriques mobiles et des appareils analogues, dont la tension assignée n'est pas...
Avis d'intention
Gestion de la sécurité opérationnelle
1.1 Installations et lieux de travail concernés Cette norme détermine les caractéristiques d’un système de GSO et de lieux de travail traitant ou entreposant des matières potentiellement dangereuses, soit en raison d’une...
Avis d'intention
Code de sécurité sur les monte-personne
1.1 Cette norme établit les exigences minimales visant la conception, la construction, l'installation, le fonctionnement, l'inspection, la mise à l'essai, l'entretien, la modification et la réparation des montepersonne...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 2-47 : Exigences...
L'Article 1 de la norme générale1 s'applique, avec les exceptions suivantes: 201.1.1 Domaine d'application Remplacement: La présente Norme Internationale s'applique à la SECURITE DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 2-3: Exigences...
L'Article 1 de la norme générale1 s'applique, avec les exceptions suivantes: 201.1.1 Domaine d'application Remplacement : La présente norme particulière spécifie les exigences de sécurité applicables aux APPAREILS DE THÉRAPIE...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 2-6 : Exigences...
L'Article 1 de la norme générale1 s'applique avec les exceptions suivantes: 201.1.1 * Domaine d'application Remplacement: La présente Norme internationale spécifie des exigences pour la sécurité des APPAREILS DE THÉRAPIE À...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 2-10: Exigences...
L'Article 1 de la norme générale1) s'applique, avec les exceptions suivantes: 201.1.1 * Domaine d'application Remplacement: La présente Norme Internationale spécifie des exigences pour la sécurité des STIMULATEURS de nerfs et...