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Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 7 : Modèle de...
La présente norme établit des exigences minimales de gérance des données responsable à l’intention des institutions de données. Elle s’applique à la gérance, à la responsabilité et à la gestion par une personne morale dès qu...
Avis d'intention
Appareils de combustion au mazout : Exigences...
1.1 Application Cette norme énonce les exigences minimales applicables aux appareils de combustion au mazout, y compris : a) les filtres à mazout b) les régulateurs de tirage; c) les récupérateurs de chaleur sur tuyau de...
Accréditation
ICC NTA, LLC
Adresse
Dossier no
10067
Statut
Programme
Certification des produits, processus et services
Avis d'intention
Norme sur les détecteurs de fumée pour les systèmes...
La présente norme énonce les exigences relatives aux détecteurs de fumée et aux accessoires, y compris les dispositifs de protection mécaniques qui s’utilisent dans des locaux classiques conformément aux documents suivants...
Avis d'intention
NORME DE SÉCURITÉ Composants de vêtements de ...
Remarque : La raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 18 juin 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 24 septembre 2024. 1.1 Les présentes exigences visent les composants destinés à...
Bulletin d'accréditation
Erreur dans la traduction française d’ISO/IEC...
Action requise Prendre connaissance du problème décrit ci-dessous. Clients concernés Tous les clients et les évaluateurs des laboratoires d’essais et d’étalonnage Contexte Le Conseil canadien des normes (CCN) a remarqué qu’il...
Avis d'intention
Norme sur les détecteurs de monoxyde de carbone...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux avertisseurs de monoxyde de carbone (CO) à station unique et à stations multiples fonctionnant électriquement et destinés à la protection dans les zones non résidentielles ou ordinaires (non...
Avis d'intention
Norme de sécurité sur la méthode d’essai pour...
1 Domaine d’application 1.1 La méthode d’essai de la présente norme détermine la capacité d’une technologie de batterie à subir un emballement thermique, puis évalue les caractéristiques de risque d’incendie et d’explosion...
Avis d'intention
Systèmes de génération d'énergie éolienne – ...
La présente partie de l'IEC 61400 spécifie des exigences supplémentaires pour l'évaluation des conditions externes sur un site d'éolienne offshore et spécifie les exigences de conception essentielles pour garantir l'intégrité...
Avis d'intention
Énergie marine - Convertisseurs de vagues, de...
L'objectif de cette spécification technique est de fournir des méthodologies uniformes pour la conception et l'évaluation des systèmes d'amarrage pour les convertisseurs d'énergie marine flottants (MEC) (tels que définis dans...
Bulletin d'accréditation
Politique du Programme d’accréditation des organismes...
Action requise Le Conseil canadien des normes (CCN) a mis en place une nouvelle politique concernant l’extension de la portée d’accréditation à l’intention des organismes de certification (OC) qui souhaitent ajouter des...
Bulletin d'accréditation
Modification de la politique du Programme d’accréditation...
Action requise Dans le bulletin 2018-16, le Conseil canadien des normes (CCN) annonçait une nouvelle politique à l’intention des organismes de certification (OC) sous son régime d’accréditation souhaitant étendre leur portée...