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Remarque : Le numero de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 août 2024. Ce document fixe les exigences pour la qualification de conception des...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 8 avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 13 mai 2025. Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention...

Remarque: Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 22 octobre 2024. 1.1 Cette norme s'applique à la conception, à l'utilisation et à l'entretien des chariots élévateurs motorisés des catégories 1, 2, 3, 4, 5...

Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 9 août 2023) a été réémis par l'OEN responsable le 9 juillet 2024. et 13 mai 2025. Cette norme couvre les exigences et les conseils pour un programme de prévention et de...

L’Organisation de normes en santé (HSO) est en train d’élaborer une Norme nationale du Canada (NNC) pour la conception conjointe et la prestation de services de soins de longue durée (SLD) intégrés et centrés sur les...