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Avis d'intention

Systèmes de production biologique - Listes des...

1.1 La présente Norme nationale du Canada fournit des renseignements additionnels à la norme CAN/CGSB-32.310, Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion, en précisant les substances permises à...
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Systèmes de production biologique - Listes des...

1.1 La présente Norme nationale du Canada fournit des renseignements additionnels à la norme CAN/CGSB-32.310, Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion, en précisant les substances permises à...
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Chiens d’assistance

Note : L’avis d’intention d’élaborer C**/CGSB-193.1 comme Norme nationale du Canada a été annulé le 2018-03-27 à la demande de l’organisme d’élaboration de normes (OEN) concerné (avis d’intention publié initialement le 2015...
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Essence automobile

La présente Norme nationale du Canada s’applique à quatre qualités d’essence sans plomb ni phosphore qui sont destinées à être utilisées dans les moteurs à allumage commandé sous diverses conditions climatiques. Cette norme...
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Transformateurs pour jouets et bricolage

1.1 La présente norme porte sur les transformateurs à cordon d'alimentation et directement enfichable* destinés à être utilisés à l'intérieur et conçus pour être reliés à une dérivation de tension nominale 120 V dans des...
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Prévention et contrôle des infections

L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une Norme nationale du Canada (NNC) sur la prévention et le contrôle des infections (PCI), CAN/HSO 4001:2026. Cette norme mettra l’accent sur la prestation de soins et services...