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1.1 Cette norme s'applique aux radiateurs de camping à gaz portables non ventilés de type catalytique et infrarouge uniquement jusqu'à et incluant une consommation maximale de 12 000 Btu/h (3 517 W) utilisant du propane, du...

1.1 La présente norme traite des exigences de conception, de fabrication et d'utilisation des emballages de spécification ONU d'au plus 400 kg ou 450 L utilisés pour le transport des marchandises dangereuses (autres que...

La présente norme régit l’étiquetage volontaire et la publicité visant les aliments dans le but d’établir si ces derniers sont issus ou non du génie génétique ou s’ils contiennent ou non des ingrédients issus du génie...

1.1 Portée Cette norme traite plus particulièrement de la planification, de la conception, de l’exploitation et de l’entretien des systèmes lagunaires avec rejets intermittents ou saisonniers et de milieux humides les plus...

Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 16 janvier 2024 au 6...

1.1 Général 1.1.1 Cette norme fournit des lignes directrices pour la mise en service des bâtiments et de tous les systèmes de bâtiment liés à l'énergie et à l'eau domestique. Elle s'applique aux nouvelles constructions...

1.1 Généralités Cette norme, en conformité avec le Code national du bâtiment — Canada, prescrit des exigences relatives au calcul et à l’évaluation : a) des ouvrages en béton armé et précontraint; et b) des éléments en béton...

Cette norme précise les exigences pour les établissements de santé et de services sociaux afin de favoriser l’accès à des services de santé et à des services sociaux sécuritaires dans la langue préférée ou requise de l’usager...

Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. HSO a décidé de convoquer le Comité technique des normes afin qu’il révise la norme actuelle sur l’intervention de sécurité en matière...

1.1 La présente norme régit l’étiquetage volontaire et la publicité visant les aliments dans le but d’établir si ces derniers sont issus ou non du génie génétique ou s’ils contiennent ou non des ingrédients issus du génie...

1.1 Cette norme s'applique aux chauffe-eau à accumulation automatiques de nouvelle production ayant une puissance nominale de 75 000 Btu/h (21 980 W) ou moins (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés chauffe-eau ou...

1.1 Cette norme couvre les connecteurs de fils d'épissage multipolaires isolés, accouplés ou non, destinés au câblage sur place et au câblage d'usine pour une utilisation conformément au Code canadien de l'électricité, partie...