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Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 31 janvier 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juin 2024. Remarque : Le titre, la portée et le code ICS de cet...

Amendement à la 3e édition de CSA C411.1, Isolateurs de suspension AC. Préface Il s'agit de la troisième édition de CSA C411.1, Isolateurs de suspension pour courant alternatif. Elle remplace les éditions précédentes...

Note: This NOI was been withdrawn by the SDO responsible on February 5, 2021. This Standard covers drinking water fountains with or without chiller or heater and specifies requirements for materials, physical characteristics...

Please note that the responsible SDO has requested that the NOI for the development of an amendment of CAN/CSA-E62133:13 be cancelled and replaced by the NOI for a new edition of CAN/CSA-C22.2 No. 62133. La présente Norme...

Cette norme nationale proposée vise à préciser les exigences minimales d’un réseau de santé interexploitable et axé sur l'utilisateur qui établit un lien sécuritaire entre l'identité des soins de santé et des justificatifs d...

1.1 Cette norme établit les plages de tension en régime permanent en exploitation aux points de branchement des réseaux électriques à courant alternatif au Canada. Elle sert de guide : a) aux comités nationaux de...

La présente Norme nationale du Canada s’applique au carburant automobile constitué de 50 à 85 % en volume d’éthanol carburant dénaturé et d’essence, strictement destiné aux véhicules polycarburants utilisés dans des...

La présente Norme nationale du Canada s’applique au carburant automobile constitué de 50 à 85 % en volume d’éthanol carburant dénaturé et d’essence, strictement destiné aux véhicules polycarburants utilisés dans des...

La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types de carburant pour véhicules automobiles : le type 1, constitué de 50 % à 85 % en volume d’éthanol-carburant dénaturé avec de l’essence et le type 2, constitué de...

Please note the following NOI has been withdrawn on 2019-02-12 as requested by the responsible SDO. La présente Norme internationale spécifie une méthode d’essai d’arrosage pour la détermination de la résistance d’une étoffe...

Please note the following NOI has been withdrawn on 2019-02-12 as requested by the responsible SDO. 1.1 La présente norme énonce les exigences relatives à la tenue en service de feuilles en polyéthylène destinées à contrôler...

La présente Norme nationale du Canada s’applique aux comités d’éthique de la recherche (CER) qui évaluent les demandes d’acceptabilité éthique. Si un CER approuve en matière d’éthique la conduite d’essais cliniques...