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Avis d'intention
Équipement de mise à la terre et de liaison
1.1 Cette norme s'applique aux équipements de mise à la terre et de liaison à utiliser conformément à la CSA C22.1, au Code canadien de l'électricité, partie I au Canada, au National Electrical Code, NFPA 70, aux États-Unis...
Avis d'intention
Dispositifs de positionnement
1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives aux dispositifs destinés au positionnement, qui peuvent inclure le regroupement, l'acheminement, la localisation et la fixation de câbles, fils, conduits ou tubes utilisés dans...
Avis d'intention
MÉTHODE D'ESSAI NORMALISÉE DE RÉSISTANCE AU FEU...
1.1 Cette méthode d'essai est applicable aux matériaux utilisés dans les diffuseurs de lumière et les lentilles. 1.2 La procédure d'essai décrite dans la présente norme est destinée à évaluer la propension du matériau utilisé...
Avis d'intention
Utilisation éthique des outils d'intelligence...
Remarque : Le titre, la portée et la nécessité du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 9 mai 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 14 mai 2024. Cette norme spécifie les exigences minimales pour...
Avis d'intention
Régulateurs de pression de ligne
1.1 Cette norme s'applique aux régulateurs de pression de conduite (voir l'article 3, Définitions), entièrement construits à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés, ci-après appelés régulateur(s), soit seuls...
Avis d'intention
Équipements individuels de flottabilité/ Vêtements...
La présente partie de l’ISO 12402 spécifie les méthodes d’essai relatives aux équipements individuels de flottabilité. 1DV DR L’ajout suivant doit être appliqué à la clause 1 : Les références aux normes ISO 12402 désignent...
Avis d'intention
Accès aux services de santé et aux services sociaux...
Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. La Norme sur la Communication en situation de langue minoritaire de HSO vise à améliorer l’accès des deux minorités linguistiques...
Avis d'intention
Préservation du bois
1.1 La série de normes CSA O80 prescrit les exigences relatives aux traitements chimiques de préservation (par imprégnation sous pression et à chaud) et d’ignifugation du bois. Elle traite, entre autres sujets, des matériaux...
Avis d'intention
CAN-ASC-4.1: L’approvisionnement accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-4.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...
Avis d'intention
Systèmes de traitement autonome des eaux usées...
Objet et domaine d'application La présente norme comporte des exigences relatives aux matériaux, à l’étanchéité, à la résistance structurale, au bruit, aux composants mécaniques et électriques et à d’autres caractéristiques...
Avis d'intention
Systèmes de traitement autonome des eaux usées...
Objet et domaine d'application La présente norme comporte des exigences relatives aux matériaux, à l’étanchéité, à la résistance structurale, au bruit, aux composants mécaniques et électriques et à d’autres caractéristiques...
Avis d'intention
Systèmes de traitement autonome des eaux usées...
OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION La présente norme comporte des exigences relatives aux matériaux, à l’étanchéité, à la résistance structurale, au bruit, aux composants mécaniques et électriques et à d’autres caractéristiques...