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Avis d'intention
Installations de plomberie dans les établissements...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 22 octobre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire s'appliquera du 17 juin au...
Avis d'intention
Standard for Software Cybersecurity for Network...
The scope of the document is: The document encompasses and describes requirements regarding the vendor's risk management process for products used in security and life safety signaling systems ; methods by which a product's...
Avis d'intention
Norme sur les réservoirs non métalliques hors...
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme porte sur les exigences minimales relatives aux réservoirs non métalliques de stockage sous pression atmosphérique d’une capacité allant de 227 à 2500 L conçus principalement pour...
Avis d'intention
NORME SUR LES RÉSERVOIRS NON MÉTALLIQUES HORS...
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme porte sur les exigences minimales relatives aux réservoirs non métalliques de stockage sous pression atmosphérique d’une capacité allant de 227 à 2500 L conçus principalement pour...
Avis d'intention
Standard for Personal Flotation Devices - Part...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 25 juin 2024, Remarque : Le raison d’être du projet de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 29 septembre 2015) a été mis à jour par l’OEN...
Avis d'intention
Standard for Personal Flotation Devices - Part...
Note : Le raison d’être du projet de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 29 septembre 2015) a été mis à jour par l’OEN responsable le 6 janvier 2021. This part of ISO 12402 specifies the safety requirements...
Avis d'intention
Code d'installation du gaz naturel pour les véhicules...
1.1 This Code applies to the installation, inspection, repair, and maintenance of the fuel storage and delivery system installed in powered industrial truck applications and on road vehicles for use with compressed natural...
Avis d'intention
Norme sur les canalisations souterraines métalliques...
1.1 La présente norme énonce les exigences minimales pour les tuyaux, accessoires de tuyauterie et canalisations (produits) métalliques, composites et non métalliques de type transport principal et confinement secondaire...
Avis d'intention
Standard for Hose Nozzle Valves for Flammable...
1.1 These requirements cover hose nozzle valves that are intended to be used for the control of flammable and combustible liquids. They are of the type used in motor fuel dispensing equipment. Hose nozzle valves covered by...
Avis d'intention
Standard for Emergency Breakaway Fittings, Swivel...
1.1 This Standard sets forth minimum requirements for emergency breakaway fittings, swivel connectors and pipe-connecting fittings of the threadless compression type. Connectors and fittings covered by these requirements are...
Avis d'intention
Règles de sécurité pour appareils électriques...
This clause of Part 1 is applicable except as follows: 1.1.1 Equipment included in scope Replacement: Replace the existing text with the following: This part of IEC 61010 specifies safety requirements for electrical equipment...
Avis d'intention
Boîtiers pour équipements électriques Considérations...
1.1 Cette norme s'applique aux boîtiers d'équipements électriques destinés à être installés et utilisés dans des emplacements non dangereux conformément au Code canadien de l'électricité, partie I, CSA C22.1, aux dispositions...
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