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Avis d'intention
CAN-ASC-6.2 : Systèmes d’intelligence artificielle...
L’objectif de la norme CAN-ASC-6.2 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...
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Tissus oculaires destinés à la transplantation
1.1 Objet La présente norme traite des questions relatives à la sécurité des tissus oculaires humains utilisés à des fins de transplantation. Elle comprend des aspects de la sécurité des donneurs et des receveurs potentiels...
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Tissus destinés à la transplantation
1.1 Objet La présente norme traite des questions liées à la sécurité des tissus humains utilisés pour la transplantation. Elle comprend les exigences du système de qualité et les aspects de la sécurité des donneurs et des...
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CAN/ASC-2.8: Logements prêts à l’accessibilité...
L’objectif de la norme CAN/ASC-2.8 est de s’assurer que les exigences techniques pour les logements prêts à l’accessibilité sont fondées sur l’équité. Cela nécessite d’aller au-delà des spécifications techniques minimales. Le...