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Avis d'intention
Appareils à gaz décoratifs extérieurs
Remarque : Le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 12 octobre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 22 novembre 2022. 1.1 Cette norme s'applique aux appareils à gaz décoratifs...
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Rapport sur les soins de santé électronique et...
Le Conseil canadien des normes (CCN) a rédigé le présent rapport à l’intention d’Industrie Canada. Il résume les exposés et les résultats des trois séances présentées dans le cadre de la séance publique sur les soins de santé...
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Directives du CCN – Partie 2 : Participation ...
Ce document précise les exigences et les lignes directrices canadiennes relatives à la participation aux comités de gouvernance et aux activités au sein d’organismes de normalisation régionaux et internationaux gérés par le...
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AS9100D - Quality Management Systems - Requirements...
Cette norme comprend les exigences en matière de systèmes de management de la qualité de la norme ISO 9001:20152 et précise exigences, définitions et remarques supplémentaires liées aux secteurs de l’aviation, de l’espace et...
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Rapport sur les leçons tirées du projet pilote...
Pilotage du projet de norme ISO/IEC 42001 et du système d’évaluation de la conformité des systèmes d’IA
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Accord d'atelier national
L’accord d’atelier est un document dont la publication entame les démarches consensuelles typiquement associées à l’élaboration de Normes nationales du Canada. Pouvant porter sur tout domaine où les inconnues foisonnent, cet...