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Publications
Exigences d'accréditation - ENERGY STAR® Canada
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification de ENERGY STAR® Canada Remarque : Des exigences propres à ce sous-programme figurent dans le document Exigences et lignes directrices du CCN – Programme d...
Publications
Directives du CCN – Partie 1 : Participation ...
Le présent document encadre la participation du Canada aux travaux de normalisation internationale, notamment à ceux de l’Organisation internationale de normalisation (ISO) et de la Commission électrotechnique internationale...
Publications
Exigences d'accréditation – Vérification de l...
Exigences d'accréditation – Vérification de l’efficacité énergétique – Règlement sur l’efficacité énergétique du Canada Remarque : Des exigences propres à ce sous-programme figurent dans le document Exigences et lignes...
Avis d'intention
Ligne directrice sur l'exemption ou la libération...
Scope 1.1 This Guideline provides direction for the application of exemption quantity and clearance level criteria for the release of materials containing, or potentially containing, radioactive nuclear substances, and the...
Avis d'intention
Ligne directrice sur l'exemption ou la libération...
Scope 1.1 This Guideline provides direction for the application of exemption quantity and clearance level criteria for the release of materials containing, or potentially containing, radioactive nuclear substances, and the...
Avis d'intention
Outdoor appareils à gaz décoratifs
1.1 This Standard applies to newly produced decorative gas appliances for outdoor installation (see Clause 3, Definitions), constructed entirely of new, unused parts and materials; hereinafter referred to as "appliance"...
Avis d'intention
Réseaux de canalisations de pétrole et de gaz
1.1 This Standard covers the design, construction, operation, maintenance, deactivation, and abandonment of oil and gas industry pipeline systems that convey a) liquid hydrocarbons, including crude oil, multiphase fluids...
Avis d'intention
Norme sur les avertisseurs de fumée
1.1 Les présentes exigences se rapportent aux avertisseurs de fumée électriques dans une configuration à poste simple ou à postes multiples destinés à assurer la protection des aires ouvertes dans les emplacements intérieurs...
Publications
Directives du CCN – Partie 3 : Organismes administrateurs...
Le présent document encadre les attentes en matière de comportement des membres participant à la normalisation internationale.