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Publications
Amplifier notre portée Rapport annuel 2022-2023
La normalisation améliore la qualité de vie au Canada et dans le monde. Elle rend les produits et les services plus sûrs et plus effectifs. Mais pour atteindre son plein potentiel, le système de normalisation doit s’étendre à...
Comité
MC/IEC/TC 62/SC 62D
"Préparer des normes internationales particulières et d'autres publications relatives à la sécurité et les performances des équipements, logiciels et systèmes médicaux. Sont exclus les équipements d'imagerie médicale et...
Publications
Sous un même parapluie : stratégies concrètes...
Le Conseil canadien des normes (CCN) et le Centre Intact d’adaptation au climat (Centre Intact) de l’Université de Waterloo ont uni leurs forces pour établir une nouvelle synthèse des normes et lignes directrices nationales...
Article
De nouvelles normes nationales pour réduire le...
Avec l’augmentation des phénomènes météorologiques extrêmes, les inondations entraînent les coûts liés aux catastrophes affichant la plus forte hausse au Canada. Au cours de 11 des 12 années précédant 2020, les paiements...
Avis d'intention
Processus de Gas-Fired direct d'air chaud
1.1 This Standard applies to newly produced, direct gas-fired process air heaters of the recirculating or nonrecirculating type (see Clause 3, Definitions), hereinafter referred to as heaters, whose primary purpose is to...
Avis d'intention
Vannes automatiques pour appareils à gaz
1.1 This Standard applies to newly produced automatic valves (see Clause 3, Definitions) constructed entirely of new, unused parts and materials. These valves may be individual automatic valves or valves utilized as parts of...
Avis d'intention
Appareils à gaz décoratifs à ventilation
1.1 This Standard applies to newly produced vented decorative gas appliances (see Clause 3, Definitions), hereinafter referred to as appliances, constructed entirely of new, unused parts and materials and having input ratings...
Avis d'intention
Régulateurs de pression de ligne
1.1 Cette norme s'applique aux régulateurs de pression de conduite (voir l'article 3, Définitions), entièrement construits à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés, ci-après appelés régulateur(s), soit seuls...
Avis d'intention
Chauffe-piscine au gaz
1.1 Cette norme s'applique aux chauffe-piscines nouvellement produits (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés chauffe-piscines ou appareils, construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et...
Publications
Normes faisant l’objet de références dans des...
Le présent rapport vise à aider le CCSLM à repérer et à comprendre les divergences entre les normes incorporées par renvoi dans les règlements des différents territoires de compétence canadiens qui s’appliquent à l’industrie...