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Avis d'intention
Norme sur les armoires de stockage des batteries
1.1 Cette norme traite des armoires de stockage des batteries destinées à atténuer les risques de surchauffe, d’incendie et de déflagration qui peuvent résulter de l’emballement thermique de la batterie au lithium-ion. 1.2...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement résidentiels (RFA...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
CAN/ASC-2.11: Maisons modulaires prêtes à l’...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN/ASC-2.11...
Avis d'intention
CAN/ASC-2.10: Petites maisons prêtes à l’accessibilité...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN-ASC-2.10...
Avis d'intention
Standard for Safety for Energy Storage Systems...
Remarque: Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 6 juillet 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 23 août 2022. 1.1 Ces exigences portent sur un système de stockage d'énergie (ESS) destiné...
Avis d'intention
Jouets électriques — Sécurité
[Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique aux produits mentionnés ci-dessus qui sont destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. Des exigences...
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Accessoires de réservoirs pour liquides combustibles
1.1 La présente norme traite des exigences de construction et de performance des accessoires de réservoirs indiqués à l’article 1.2 , prévus pour une utilisation sur des réservoirs sous pression atmosphérique hors sol d’une...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
L'article de la Partie 1 est remplacé par l'article ci-après. La présente partie de l'IEC 60335 traite de la sécurité des appareils suivants, leur tension assignée n'étant pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés...
Avis d'intention
Norme de sécurité sur les puisards de confinement...
Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 21 septembre 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 25 mai 2022. 1.1 La présente norme établit les exigences minimales pour les puisards de...
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Compendium de tuyauterie thermoplastique sans...
CSA B181.0:24 - Définitions, exigences générales et méthodes d'essai pour les canalisations thermoplastiques sans pression Portée 1.1 Portée du recueil B1800 Ce recueil spécifie les exigences relatives aux composés et aux...
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