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Avis d'intention
Raccords mécaniques pour tuyaux d'évacuation, ...
1.1 Cette norme traite des raccords mécaniques utilisés pour l'assemblage axial de tuyaux et de raccords dans les systèmes de canalisations d'évacuation, d'évacuation et de ventilation (DWV) sans pression et les réseaux d...
Avis d'intention
Conception et installation des réseaux d'eau ...
CSA B128.1:06 - Conception et installation des réseaux d'eau non potable Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce des exigences visant la conception et l'installation de réseaux d'eau non potable pour des utilisations...
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Installation et entretien des mesures de contrôle...
1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences d’installation et d’entretien associées à un certain nombre de mesures de CÉS courantes. En outre, cette norme donne des directives générales sur les meilleures pratiques à...
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Exigences de conception des structures maritimes...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juin 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 22 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 22 juillet...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Remarque : À la demande de l'organisme de normalisation responsable, cet avis d'intention (publié initialement le 4 septembre 2024) est réémis, car la norme en était à ses premières étapes d'élaboration depuis plus de 12 mois...
Avis d'intention
Méthode d’essai pour mesurer la consommation ...
1.1 Cette norme décrit les procédures d’essai à suivre pour réaliser l’essai d’utilisation simulée de 24 heures. Elle présente aussi les méthodes de calcul servant à déterminer la capacité de première heure, le débit maximal...
Avis d'intention
Chauffages de terrasse infrarouges extérieurs...
1.1 La présente norme s'applique aux chauffages de terrasse infrarouges extérieurs au gaz de nouvelle fabrication (voir article 3), ci-après dénommés « chauffages » ou « appareils », entièrement fabriqués à partir de pièces...
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CAN/ASC-7.1.10: Parcours de voyage accessible...
Remarque : Le texte français de cet avis d'intention a été corrigé (publié à l'origine le 17 juin 2025) par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.12: Parcours de voyage accessible...
Remarque : Le texte français de cet avis d'intention a été corrigé (publié à l'origine le 17 juin 2025) par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.8: Parcours de voyage accessible : ...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La présente norme abordera l...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.7: Parcours de voyage accessible : ...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La présente norme abordera la...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.4: Parcours de voyage accessible : ...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La présente norme abordera l...
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