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Avis d'intention
Technologies de l'information — Registres de ...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
Code d’installation des centres de ravitaillement...
1.1 Inclusions Ce code s’applique : a) à la conception, l’emplacement, la construction, l’exploitation, la formation de l’opérateur et l’entretien des centres de ravitaillement en GNL; b) aux unités de ravitaillement mobiles...
Avis d'intention
Méthodes d’essai des produits pétroliers et produits...
La présente méthode d’essai est une méthode normalisée permettant d’identifier les paraffines, les oléfines, les naphtènes, les composés aromatiques et les produits inconnus (P.O.N.A.I.) contenus dans les essences automobiles...
Avis d'intention
Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance...
CSA Domaine d’application: [Ajouter les paragraphes et la note qui suivent] L’objet de cette norme est de prescrire des exigences générales applicables à la sécurité électricité pour des produits particuliers. Les exigences...
Norme flexible
Spécification technique
Une TS est un document normatif élaboré pour répondre aux besoins d’un marché ou d’un contexte réglementaire en évolution rapide en l’absence d’une Norme nationale du Canada ou d’une norme internationale. Elle peut servir à...
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