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Avis d'intention
Rapport sur les émissions de GES, l'efficacité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 mars 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 2 au 23 juillet 2025 s...
Avis d'intention
Conduit métallique intermédiaire électrique – ...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention (initialement publié le 3 août 2022 et précédemment réémis le 22 août 2023 et le 23 juillet 2024) est réémis car la norme a été en phase initiale d...
Avis d'intention
Commandes de gradation à semi-conducteurs
1.1 Ces exigences s'appliquent aux appareils installés en permanence, ci-après appelés gradateurs, qui utilisent une fonction de gradation pour contrôler les charges d'éclairage de type ballast magnétique, transformateur...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Systèmes électroniques...
La présente partie de l'ISO/CEI 18012 spécifie les exigences d'interopérabilité des produits dans le domaine des systèmes domotiques et domotiques. Elle spécifie les couches six et sept du modèle de référence OSI (voir ISO...
Avis d'intention
Piles électriques – Partie 4: Sécurité des piles...
La présente partie de l’IEC 60086 spécifie les essais et les exigences pour les piles électriques au lithium afin d’assurer leur fonctionnement en toute sécurité dans les conditions d’utilisation prévue et en cas de mauvais...
Avis d'intention
Production d'hydrogène à partir de combustibles...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention (initialement publié le 25 juin 2024) est publié à nouveau car la norme était dans les phases initiales d'élaboration pendant plus de 12 mois. En outre, le...
Avis d'intention
Boîtes de sortie enterrées
Remarque : Le titre et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 11 février 2025) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 26 août 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis...
Avis d'intention
Sélection et installation des dispositifs antirefoulement...
CSA B64.10:23 - Sélection et installation des dispositifs antirefoulement Domaine d’application 1.1 Application Cette norme prescrit les exigences relatives à la sélection et à l’installation des dispositifs antirefoulement...
Avis d'intention
Essais de performance des barrières temporaires...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (publié à l'origine le 20 mars 2020) a été mis à jour par l'OEN responsable le 6 août 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent conformément...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.4: Parcours de voyage accessible : ...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La présente norme abordera l...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.3: Parcours de voyage accessible : ...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La présente norme abordera la...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.8: Parcours de voyage accessible : ...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La présente norme abordera l...
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