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Avis d'intention
Chauffe-moteur et chauffe-batterie
1.1 La présente norme s'applique aux chauffe-moteur et aux chauffe-batterie à cordon d'alimentation ou branchés à demeure, destinés à fonctionner à des tensions nominales de réseau d'au plus 600 V et qui sont conçus pour être...
Avis d'intention
Noms génériques des fibres chimiques
La présente Norme nationale du Canada contient une liste de noms génériques, à usage technique et commercial, des différentes catégories de fibres chimiques fabriquées actuellement à l’échelle industrielle pour les emplois...
Avis d'intention
Norme pour l'équipement de distribution de GPL...
Note : Le titre et le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 19 janvier 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 5 janvier 2022. These requirements cover power-operated dispensing devices...
Avis d'intention
Diligence raisonnable et conduite responsables...
La présente Norme nationale du Canada constitue une initiative clé de la nouvelle Stratégie du Canada en matière de CRE, appelée Conduite responsable des entreprises à l’étranger – Stratégie du Canada pour l’avenir . Bien que...
Article
Deux normes de soins de longue durée pour améliorer...
La pandémie a jeté une lumière sur les défis à relever dans le secteur canadien de soins de longue durée (SLD) : environ 70 % des mortalités dues à la COVID-19 viennent du milieu des SLD ou de foyers pour personnes âgées...
Avis d'intention
Méthodes pour épreuves textiles - Textiles - ...
La présente Norme nationale du Canada a été prolongée et confirmée par le comité des méthodes pour épreuves textiles et de la terminologie de l’ONGC. Son contenu et sa présentation sont identiques à la norme internationale...
Avis d'intention
Systèmes de production biologique - Listes des...
1.1 La présente Norme nationale du Canada fournit des renseignements additionnels à la norme CAN/CGSB-32.310, Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion, en précisant les substances permises à...
Avis d'intention
Systèmes de production biologique - Listes des...
1.1 La présente Norme nationale du Canada fournit des renseignements additionnels à la norme CAN/CGSB-32.310, Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion, en précisant les substances permises à...
Avis d'intention
Chiens d’assistance
Note : L’avis d’intention d’élaborer C**/CGSB-193.1 comme Norme nationale du Canada a été annulé le 2018-03-27 à la demande de l’organisme d’élaboration de normes (OEN) concerné (avis d’intention publié initialement le 2015...
Avis d'intention
Essence automobile
La présente Norme nationale du Canada s’applique à quatre qualités d’essence sans plomb ni phosphore qui sont destinées à être utilisées dans les moteurs à allumage commandé sous diverses conditions climatiques. Cette norme...
Article
Une nouvelle norme améliore les performances ...
Des pénuries d’équipement de protection individuelle (EPI) au cours des premiers mois de la pandémie du COVID-19 ont mis en évidence la nécessité de disposer d’appareils de protection respiratoires filtrants au Canada...