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Avis d'intention
Norme pour les compteurs de liquides inflammables...
1.1 Ces exigences couvrent : a) les compteurs pour liquides inflammables et combustibles, du type et de la taille couramment utilisés dans l’assemblage des dispositifs de distribution de carburant pour moteurs; et b) les...
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Norme de sécurité Combinaisons d’immersion – ...
1 Domaine d’application Cette partie de la norme ISO 15027 précise les exigences de performance et de sécurité relatives aux combinaisons d’abandon en cas d'urgence au travail ou dans le cadre d'activités de loisirs, afin de...
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Vannes de remplissage anti-siphon pour réservoirs...
1.1 Cette norme porte sur les robinets de remplissage anti-siphon destinés à être installés dans les réservoirs de toilettes. Note : Dans cette norme, les robinets de remplissage anti-siphon sont également appelés «...
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Code canadien de l'électricité, première partie...
This Code covers all electrical work and electrical equipment operating or intended to operate at all voltages in electrical installations for buildings, structures, and premises, including factory-built relocatable and non...
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Primary Health Care
Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. In response to stakeholder feedback regarding content gaps, the scope will be broadened from primary care to primary health care (PHC)...
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Véhicules routiers — Composants du système d'...
Note: Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 1 mars 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 21 avril 2022. This document specifies tests and requirements for the check valve, a liquefied...
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Composants des systèmes d'alimentation en gaz...
Note: Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 1 mars 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 21 avril 2022. This document specifies tests and requirements for the manual valve, a liquefied...
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Véhicules routiers — Composants du système d'...
Note: Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 1 mars 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 21 avril 2022. This document specifies tests and requirements for the tank pressure gauge, a...
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Norme Sur Les Conduits D'évacuation à Basse Température...
Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 16 mars 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 27 juillet 2021. 1.1 These requirements cover the design and construction of Type L vents...
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Compteurs pour courant alternatif
1.1 Cette norme s'applique aux types de compteurs et dispositifs associés normalement utilisés dans la mesure de l'énergie ou de la puissance ou les deux dans la fourniture et la distribution de l'électricité en tant que...
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Protecteurs des yeux et du visage
Champ d'application : Cette norme s'applique aux protecteurs oculaires et faciaux utilisés dans les établissements, opérations et/ou processus généraux professionnels, éducatifs et de soins de santé impliquant des dangers ou...
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Acoustique dans l’environnement bâti
Remarque : cet avis d'intention remplace l'avis d'intention de l'ASC concernant la norme CAN-ASC-2.5/ICC A118 : Acoustique dans l'environnement bâti (https://www.scc.ca/fr/normes/avis-dintention/asc/can-asc-25-icc-a118...