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Appareils audio, vidéo et appareils électroniques...
1 General 1.1 Scope 1.1.1 [Add the following after the second paragraph] This Standard applies to power-operated radio transmitting equipment designed to be used on standard supply circuits in accordance with CSA C22.1...
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Code d'installation du gaz naturel pour les véhicules
1.1 Ce code vise l’installation, l’inspection, la réparation et l’entretien du système de stockage et de distribution de carburant qui équipe les chariots de manutention à moteur et les véhicules destinés à être alimentés au...
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Chauffe-eau portables pour l'extérieur
1.1 This Standard applies to portable type gas water heaters (herein after referred to as appliance or water heater) for use with propane, butane, or liquefied petroleum gases and mixtures thereof having: a) a regulated...
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Commandes de gaz combinées pour appareils à gaz
1.1.1 La présente norme s'applique aux commandes de gaz combinées nouvellement produites (voir Définitions, Partie IV), ci-après dénommées commandes, construites entièrement avec des pièces et des matériaux neufs et...
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Cadre canadien de protection des renseignements...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
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Norme sur les extincteurs à eau
Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs à eau. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Les extincteurs à eau sont destinés à être utilisés...
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Cellules, tissus et organes destinés à la transplantation...
1.1 Objet La présente norme précise les exigences générales relatives à la sécurité des CTO humains utilisés à des fins de transplantation et comprend les exigences relatives aux systèmes de qualité. Elle comprend les aspects...
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Appareils de plomberie en plastique
1.1 This Standard covers plastic plumbing fixtures and specifies requirements for materials, construction, performance, testing, and markings. 1.2 This Standard covers the following plumbing fixtures: a) bathtubs and...
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Norme UL pour la sécurité pour les bidons de ...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme établit les exigences minimales pour les bidons de sécurité métalliques et non métalliques : a) dotés d’une capacité maximale de 5,3 gal É.-U. (20 L); b) dotés d’une capacité minimale...
Déclaration des valeurs d’émission sonore des machines
1.1 Cette norme s'adresse aux fabricants et aux acheteurs de machines vendues au Canada ou exportées à l'étranger. Elle s'adresse également aux organismes de régulation, aux acousticiens et à tous les intéressés. 1.2 Cette...
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Code canadien de l'électricité, partie I (24e...
This Code covers all electrical work and electrical equipment operating or intended to operate at all voltages in electrical installations for buildings, structures, and premises, including factory-built relocatable and non...
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Lampes à ballast intégré pour l'éclairage général...
This standard specifies the safety and interchangeability requirements, together with the test methods and conditions, required to show compliance of tubular fluorescent and other gas-discharge lamps with integrated means for...