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Remarque: L'activité de développement de la norme et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 7 novembre 2023) ont été mises à jour par l'OEN responsable le 30 janvier 2024. La présente...

Ce document établit des lignes directrices pour le format de conception et le contenu des données d'un permis de conduire conforme à la norme ISO (PCI) en ce qui concerne à la fois les éléments visuels lisibles par l'homme et...

Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs portatifs à agent à base d'eau. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Ces extincteurs sont destinés à...

Note: Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 8 mars 2022) a été mise à jour par l'OEN responsable le 16 novembre 2022. 1 Domaine d’application 1.1 Cette norme s’applique aux rubans idotés de...

La présente norme énonce les exigences relatives à la conception, à la fabrication et au marquage de trois types de moyens de rétention utilisés pour le transport des marchandises dangereuses de classe 6.2 (matières...

1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 Cette norme spécifie la méthodologie permettant de vérifier et de prouver que toutes les interconnexions entre les systèmes prévues pour les fonctions de protection incendie et de sécurité des...

1.1 This Standard applies to single-polarity, hand-, or tool-applied splicing wire and cable connectors intended for use with all alloys of copper, aluminum conductors, or copper-clad aluminum conductors, or all three, in...

1.1 Ces exigences s’appliquent aux panneaux de commande, aux postes de contrôle et à divers autres circuits électriques employés dans un appareil pour circuit de commande utilisé pour remplir des fonctions de soutien, assurer...

1.1 This Standard sets forth minimum requirements for hose and hose assemblies, including vapor recovery hose and assemblies, for use on dispensing devices for flammable and combustible liquids. A hose assembly consists of...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 avril 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 février 2025. Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention...

1 Domaine d’application 1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à la conception et à la construction de réservoirs non pressurisés en plastique renforcé qui sont utilisés pour le stockage souterrain des...

1.1 Cette norme s'applique aux équipements de mise à la terre et de liaison à utiliser conformément à la CSA C22.1, au Code canadien de l'électricité, partie I au Canada, au National Electrical Code, NFPA 70, aux États-Unis...