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Avis d'intention

Systèmes de récupération des vapeurs dans les...

1. OBJET La présente Norme nationale du Canada définit les exigences relatives à l’équipement, aux critères de rendement, à la procédure à suivre et aux méthodes d’essai pour la mise en place de systèmes de récupération des...
Avis d'intention

Mazout de chauffage

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 28 juin 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 juin 2023. La présente Norme nationale du Canada s’applique à quatre types de mazout...
Avis d'intention

Explosifs - Dépôts d'explosifs industriels

OBJET La présente norme spécifie les exigences minimales à respecter pour la construction et la surveillance de dépôts destinés à l’entreposage sans danger et sécuritaire des explosifs industriels. DOMAINE D'APPLICATION La...
Avis d'intention

Norme sur les avertisseurs de fumée

Les présentes exigences se rapportent aux avertisseurs de fumée électriques dans une configuration à poste simple ou à postes multiples destinés à assurer la protection des aires ouvertes dans les emplacements intérieurs, et...
Avis d'intention

Prestation de soins ostéopathiques

CSA Group proposes to develop a national, consensus-based, voluntary standard for the provision of manual osteopathic care. The proposed scope of the standard is intended to specify requirements and recommendations for the...
Avis d'intention

Sécurité des couvre-fenêtres à cordon

1.1 This Standard contains technical requirements and practices including test methods applicable to the design, manufacture/construction, installation, and labelling of corded window covering products. The requirements...
Avis d'intention

Composants de vêtements de flottaison individuels

Les présentes exigences visent les composants destinés à être utilisés dans la fabrication d’équipements individuels de flottabilité et de combinaisons d'immersion. La conformité aux présentes exigences ne signifie pas que le...