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Avis d'intention

Kérosène

La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types de distillats de pétrole destinés aux applications décrites ci-dessous. Le kérosène de type n° 1-K est destiné aux radiateurs sans ventilation décrits dans la...
Avis d'intention

Kérosène

La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types de distillats de pétrole destinés aux applications décrites ci-dessous. Le kérosène de type n° 1-K est destiné aux radiateurs sans ventilation décrits dans la...
Avis d'intention

Norme d'enregistrement des terres indiennes

Cette norme nationale du Canada aidera à moderniser le système d'enregistrement des terres indiennes en assurant l'uniformité, la fiabilité et la prévisibilité dans l'enregistrement des intérêts dans les terres dans les...
Avis d'intention

Carburéacteur d’aviation (grades JET A et JET...

La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation de type kérosène (grades JET A et JET A-1) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine...
Avis d'intention

Mazout léger marine

Note : Cette norme a été publiée à titre de norme consensuelle d’OEN sous le nom CGSB-3.11:2017. La nouvelle version sera une Norme nationale du Canada et tiendra compte des progrès technologiques. La présente norme s...
Avis d'intention

Essence automobile

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 17 décembre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 février 2025. Cette norme nationale du Canada s'applique à trois types d'essence...
Avis d'intention

Cartouches de toner remises à neuf

La présente Norme nationale du Canada prescrit les exigences relatives à la fabrication, au rendement et à l’étiquetage des cartouches de toner remises à neuf pour les dispositifs d’impression au laser monochromes, y compris...