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L’Organisation de normes en santé (Health Standards Organization, HSO) prépare une norme nationale du Canada (NNC) sur les soins à domicile et le soutien à domicile, CAN/HSO 35001:2025. Cette norme vise à permettre des soins...

La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types de distillats de pétrole destinés aux applications décrites ci-dessous. Le kérosène de type n° 1-K est destiné aux radiateurs sans ventilation décrits dans la...

La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types de distillats de pétrole destinés aux applications décrites ci-dessous. Le kérosène de type n° 1-K est destiné aux radiateurs sans ventilation décrits dans la...

Cette norme nationale du Canada aidera à moderniser le système d'enregistrement des terres indiennes en assurant l'uniformité, la fiabilité et la prévisibilité dans l'enregistrement des intérêts dans les terres dans les...

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Ce document constitue la première édition de la CAN/CSA-ISO 10012, Systèmes de management de la mesure - Exigences pour les processus et les équipements de mesure. Il s'agit de l'adoption, sans modifications, de la norme ISO...

La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation de type kérosène (grades JET A et JET A-1) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine...

Note : Cette norme a été publiée à titre de norme consensuelle d’OEN sous le nom CGSB-3.11:2017. La nouvelle version sera une Norme nationale du Canada et tiendra compte des progrès technologiques. La présente norme s...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 17 décembre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 février 2025. Cette norme nationale du Canada s'applique à trois types d'essence...

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