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Atmosphères explosives - Partie 29-1 : Détecteurs de gaz - Exigences d'aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables (norme IEC 60079-29-1:2007 adoptée, première édition, 2007-08, avec exigences propres au Canada)
La présente partie de la CEI 60079-29 spécifie les exigences générales pour la construction, les essais et l'aptitude à la fonction, et décrit les méthodes d'essai qui s'appliquent aux matériels portables, transportables et...
Avis d'intention

Conception accessible pour l'environnement bâti

1.1 Objet Cette norme énonce les exigences techniques relatives à l'accessibilité et à la sécurité des bâtiments et l'environnement extérieur bâti utilisés par des personnes présentant des incapacités physiques, sensorielles...
Avis d'intention

Normes d’aquaculture biologique

1.1 Les aliments et autres produits aquacoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que s’ils sont conformes à la présente norme et à la réglementation locale. 1.2 La présente norme s’applique aux...
Avis d'intention

Code sur le stockage et la manipulation du propane

Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 3 mars 2020) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 6 février 2024. 1.1 Inclusions Ce code s'applique à a)...