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Code de sécurité axé sur les résultats pour les...
1.1.1 Matériel visé par ce Code Ce Code vise la conception, la construction, le fonctionnement, l'inspection, la mise à l'essai, l'entretien, la modification et la réparation du matériel suivant, et de ses accessoires, locaux...
Atmosphères explosives - Partie 29-1 : Détecteurs de gaz - Exigences d'aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables (norme IEC 60079-29-1:2007 adoptée, première édition, 2007-08, avec exigences propres au Canada)
La présente partie de la CEI 60079-29 spécifie les exigences générales pour la construction, les essais et l'aptitude à la fonction, et décrit les méthodes d'essai qui s'appliquent aux matériels portables, transportables et...
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Dispositifs de commande électrique automatiques...
1.1 En général, la présente Norme internationale s'applique aux dispositifs de commande électrique automatiques destinés à être utilisés dans, sur, ou avec des équipements à usage domestique et analogue, y compris des...
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Conception accessible pour l'environnement bâti
1.1 Objet Cette norme énonce les exigences techniques relatives à l'accessibilité et à la sécurité des bâtiments et l'environnement extérieur bâti utilisés par des personnes présentant des incapacités physiques, sensorielles...
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Normes d’aquaculture biologique
1.1 Les aliments et autres produits aquacoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que s’ils sont conformes à la présente norme et à la réglementation locale. 1.2 La présente norme s’applique aux...
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Chauffe-eau au gaz, le volume III, chauffe-eau...
1.1 This Standard applies to newly produced, large automatic storage water heaters having input ratings above 75,000 Btu/hr (21 980 W), instantaneous water heaters, circulating water heaters including booster water heaters...
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Appareils électromédicaux — Partie 2-13 : Exigences...
Replacement: This International Standard is applicable to the BASIC SAFETY and ESSENTIAL PERFORMANCE of an ANAESTHETIC WORKSTATION for administering inhalational anaesthesia whilst continuously attended by a professional...
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Contrôle de l'énergie dangereuse - Verrouillage...
Scope of Work Consider expanding Standard scope to include energy derived from radioactive isotopes (i.e., nuclear energy). Review and update reference documents. Review definitions and terminology. Proposal (based on Z244.1)...
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Systèmes de canalisation de gaz utilisant des...
This Standard applies to fuel gas piping systems using corrugated stainless steel tubing (CSST), intended for installation in residential, commercial or industrial buildings, and including the following components as a...
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Connecteurs séparables à verrouillage unipolaire
1.1 These requirements cover single pole locking-type separable attachment plugs, cord connectors, panel inlets, and panel outlets, adapters, and accessories, rated up to a maximum of 800 amperes and up to 600 volts ac or dc...
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Code d’installation du gaz naturel et du propane
Note : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 3 mars 2020) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 mars 2024. 1.1 Inclusions Ce code s'applique à l'installation de a) les appareils...
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Code sur le stockage et la manipulation du propane
Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 3 mars 2020) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 6 février 2024. 1.1 Inclusions Ce code s'applique à a)...