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Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 juin 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 6 mai 2025. Domaine d’application [Ajouter le paragraphe suivant] La présente norme s...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Remarque : Le champ d'application et les codes ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 14 mai 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 6 mai 2025. *Domaine d’application [Ajouter ce qui suit] La présente...
Avis d'intention
Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire...
Domaine d’application de la dérogation canadienne: 1.1 La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives aux flexibles de raccordement à basse pression destinés à être utilisés avec les gaz médicaux suivants:...
Avis d'intention
Production d'hydrogène à partir de combustibles...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention (initialement publié le 25 juin 2024) est publié à nouveau car la norme était dans les phases initiales d'élaboration pendant plus de 12 mois. En outre, le...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
CSA Domaine d’application [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à l’appareillage conçu pour être installé et utilisé conformément à la CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. IEC Domaine d...
Avis d'intention
Performances des lampes fluorescentes pour utilisation...
1.1 Cette norme énonce les exigences relatives aux performances et aux essais qui servent à évaluer les lampes fluorescentes utilisées pour l’éclairage général. 1.2 Cette norme énonce des exigences visant l’efficacité...
Bulletin d'accréditation
Systèmes de management : retrait du document ...
Actions requises Les organismes de certification de systèmes de management accrédités doivent prendre acte du retrait du document suivant : IAF Informative Document for the Transition of Food Safety Management System...
Bulletin d'accréditation
Actualisation des documents IAF ID 1 et IAF ID...
Actions requises Les organismes de certification de systèmes de management détenant l’accréditation du CCN doivent prendre connaissance des versions actualisées des documents suivants : • IAF ID1:2020 QMS and EMS Scopes of...
Bulletin d'accréditation
Mise à jour de l’aperçu du Programme d’accréditation...
Clientèle concernée Le présent bulletin concerne la clientèle accréditée, les candidats à l’accréditation, le Groupe consultatif sur l’accréditation (GCA), le personnel et les évaluatrices et évaluateurs du Programme d...
Avis d'intention
Norme sur les gicleurs automatiques pour service...
Remarque : La raison d'être du projet de cet avis d'intention ( initialement publié le 13 août 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024. Les présentes exigences couvrent les gicleurs, y compris les...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 8 : Cadre de...
La présente norme spécifier les exigences minimales que les organisations doivent respecter pour protéger les données en leur possession des risques territoriaux tout en profitant des avantages des écosystèmes technologiques...
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