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Avis d'intention
Distributeurs électriques pour essence et mélanges...
Remarque: Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 10 décembre 2024 au 8...
Bulletin d'accréditation
Bulletin 2017-09
Action requise Dorénavant, tous les laboratoires devront cesser d’utiliser le CAN-P-1628 – Politique du PALCAN concernant l’utilisation des technologies de l’information dans les laboratoires accrédités – novembre 2006 pour...
Avis d'intention
Norme sur les gicleurs automatiques pour service...
Remarque : La raison d'être du projet de cet avis d'intention ( initialement publié le 13 août 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024. Les présentes exigences couvrent les gicleurs, y compris les...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 8 : Cadre de...
La présente norme spécifier les exigences minimales que les organisations doivent respecter pour protéger les données en leur possession des risques territoriaux tout en profitant des avantages des écosystèmes technologiques...
Avis d'intention
"Technologies de l'information - Vue opérationnelle...
1.1 Énoncé du domaine d'application La présente partie de l'ISO/CEI 15944 fournit un vocabulaire consolidé des concepts du commerce électronique tels qu'ils sont trouvés et définis dans les éditions actuelles de l'ISO/CEI...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Vue opérationnelle...
1.1 Énoncé du domaine d'application La présente partie de l'ISO/CEI 15944 fournit un vocabulaire consolidé des concepts du commerce électronique tels qu'ils sont trouvés et définis dans les éditions actuelles de l'ISO/CEI...
Avis d'intention
Dispositifs de sélection de gaz manuels et automatiques...
1.1 La présente norme s'applique aux dispositifs sélecteurs de gaz nouvellement fabriqués (voir l'article 3), ci-après dénommés « dispositif », construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. 1...
Avis d'intention
Chauffe-eau portatifs pour usage extérieur
1.1 La présente norme s'applique aux chauffe-eau à gaz portatifs (voir article 3), ci-après dénommés chauffe-eau ou appareils : a) destinés à être utilisés avec du propane ; b) destinés à être utilisés avec du butane ; c)...
Comité
MC/IEC/TC 23/SC 23B
a) Préparer des normes de sécurité et de performance applicables aux interrupteurs d'usage général, y compris les interrupteurs électroniques, les interrupteurs temporisés les interrupteurs commandés à distance et les...
Avis d'intention
Normes d’aquaculture biologique
1.1 Les aliments et autres produits aquacoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que sont conformes à la présente norme et à la réglementation locale. 1.2 La présente norme s'applique aux...
Avis d'intention
Contrôleurs de pompe à incendie
Proposed Scope: This standard applies to controllers intended for starting, controlling and stopping stationary fire pumps, including automatic and non-automatic types for alternating current electric motor or diesel engine...
Avis d'intention
Antirefoulement et Breakers à vide
B64.0-11 - Definitions, general requirements, and test methods for vacuum breakers and backflow preventers Scope 1.1 The CSA B64 Series covers vacuum breakers and backflow preventers that are used in potable water supply...