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Avis d'intention
Boîtiers pour équipements électriques Considérations...
1.1 Cette norme s'applique aux boîtiers d'équipements électriques destinés à être installés et utilisés dans des emplacements non dangereux conformément au Code canadien de l'électricité, partie I, CSA C22.1, aux dispositions...
Avis d'intention
Évaluation des risques d'inondation côtière pour...
Remarque : Le code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 octobre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 9 avril 2024. 0.1 Inclusions Cette norme s'applique aux évaluations...
Avis d'intention
Enrouleurs de cordon et ensembles multiprises
1.1 Cette norme s'applique aux produits suivants évalués à 600 V et moins, et conçus pour être utilisés dans des emplacements non dangereux conformément aux règles de la CSA C22.1, Code canadien de l'électricité, partie I : a...
Avis d'intention
Qualité de l'air intérieur dans les bâtiments...
1.1 Cette norme fournit des exigences minimales en matière de qualité de l’air intérieur (IAQ) et des lignes directrices pour un bâtiment ou des parties d’un bâtiment utilisé pour la culture du cannabis, la transformation...
Avis d'intention
Norme sur les réservoirs non métalliques hors...
La présente norme porte sur les exigences minimales relatives aux réservoirs primaires, secondaires et aux enceintes de confinement secondaires ouvertes ou fermées non métalliques ou en matériau composite d'une capacité...
Avis d'intention
Gouvernance des données - Gouvernance responsable...
La norme nationale proposée vise à définir des exigences minimales concernant la manière dont les employeureuses collectent, utilisent, stockent, divulguent et éliminent les données relatives aux employées. Sont visés : les...
Avis d'intention
Prévention et contrôle des infections
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une Norme nationale du Canada (NNC) sur la prévention et le contrôle des infections (PCI), CAN/HSO 4001:2026. Cette norme mettra l’accent sur la prestation de soins et services...
Avis d'intention
Planification, conception, exploitation et entretien...
1.1 Portée Cette norme traite plus particulièrement de la planification, de la conception, de l’exploitation et de l’entretien des systèmes lagunaires avec rejets intermittents ou saisonniers et de milieux humides les plus...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
[Ajouter ce qui suit] Cette norme couvre les produits mentionnés ci-dessus qui sont destinés à être installés ou utilisés conformément aux CSA C22.1, le Code canadien de l'électricité, partie I. Cet article de la partie 1 est...
Avis d'intention
Liens thermiques - Exigences et guide d'application
La présente Norme internationale s'applique aux liens thermiques destinés à être incorporés dans des appareils électriques, des équipements électroniques et leurs composants, normalement destinés à être utilisés à l'intérieur...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
1 Portée [Ajouter ce qui suit] Cette norme couvre les appareils d'hygiène buccale destinés à être installés ou utilisés conformément à la CSA C22.1, le Code canadien de l'électricité, partie I. Cet article de la partie 1 est...
Avis d'intention
Dispositifs de mise à la terre neutre
1.1 Cette norme s'applique aux assemblages de résistances, de boîtiers et d'autres composants qui assurent une mise à la terre à haute impédance dans le but de contrôler le courant de défaut à la terre ou la tension à la...