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Avis d'intention

Spas, bains à remous et équipements associés

1.1 Cette norme s'applique aux spas, aux cuves thermales et aux équipements associés destinés à un usage résidentiel et commercial à l'intérieur ou à l'extérieur dans des endroits non dangereux, installés conformément aux...
Avis d'intention

Sécurité des machines-outils électriques semi...

1.1 La présente norme s'applique aux outils électriques à moteurs ou à entraînement magnétique, prévus pour être utilisés à l'intérieur ou à l'extérieur, et ayant les caractéristiques suivantes: (a) facilement maniables par...
Avis d'intention

Viroles nues et couvertes

Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 22 août au 13 septembre...
Avis d'intention

Conception et construction des palettiers en ...

La portée du projet comprendra l'élaboration d'une nouvelle norme autonome utilisant l'annexe N de la norme CSA S16-19 comme document de base. L'annexe sera révisée et mise à jour sur le plan rédactionnel pour l'amener au...