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Avis d'intention
Carburant diesel contenant du biodiesel (B6–B20...
Remarque : Le code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 31 janvier 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juin 2024. La présente Norme nationale du Canada s’applique au...
Avis d'intention
Vêtements de travail portés par les sapeurs-pompiers...
La présente Norme nationale du Canada énonce les exigences minimales de rendement des vêtements de travail portés par les sapeurs‑pompiers à la ligne de feu afin de les protéger contre les brûlures qu’ils peuvent subir en...
Avis d'intention
Organisation et numérisation des informations...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et...
Avis d'intention
Carburant diesel contenant de faibles quantités...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 30 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juin 2024. La présente norme s’applique à deux types de carburant diesel, type A, Bx et type...
Avis d'intention
Exigences relatives à l’inflammabilité et à l...
Remarque : L'activité d'élaboration de normes de cet avis d'intention (initialement publiée le 16 avril 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. La présente norme s’applique aux tentes destinées aux...
Avis d'intention
Norme pour les registres de scrutin électroniques
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Vue opérationnelle...
The Open-edi Reference Model (ISO/IEC 14662:2010, Clause 4) states: The intention is that the sending, by an Open-edi Party, of information from a scenario, conforming to Open-edi standards, shall allow the acceptance and...
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Technologies de l'information - Techniques de...
This Recommendation | International Standard will define those TTP services needed to support the application of digital signatures for the purpose of non-repudiation of creation of documents. This Recommendation |...
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Technologies de l'information - Cadre multimédia...
This part of ISO/IEC 21000 specifies the syntax and semantics of a Rights Expression Language. This part of ISO/IEC 21000 does not give any permission, including permissions about who is legally or technically allowed to...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Télécommunications...
This International Standard specifies signalling interworking between QSIG and H.323 in support of generic functional procedures for supplementary services within a Corporate telecommunication Network (CN). QSIG is a...
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Technologies de l'information - Télécommunications...
This International Standard specifies signalling interworking between QSIG and H.323 in support of call diversion supplementary services within a Corporate telecommunication Network (CN). QSIG is a signalling protocol that...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Télécommunications...
This International Standard specifies signalling inter working between QSIG and H.323 in support of basic services within a corporate telecommunication network (CN). QSIG is a signalling protocol that operates at the Q...