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La présente norme a pour objet de fixer les exigences quant au rendement des systèmes de traite-ment autonomes des eaux usées résidentielles qui traitent les eaux usées provenant de résidences isolées et de préciser les...

La présente norme spécifie les exigences relatives aux caractéristiques physiques, mécaniques et dimensionnelles des tuyaux en fonte ductile destinés aux canalisations d’eau sous pression, d’un diamètre de 75 mm à 1600 mm...

Note : L’OEN responsable a publié une nouvelle version de l’avis d’intention le 28 septembre 2021 (la première version a été publiée le 30 mai 2021). La portée et la raison d’être du projet ont été modifiées. Note : L’OEN...

La présente norme s’applique aux systèmes de traitement autonomes des eaux usées résidentielles servant à traiter les eaux usées provenant de résidences isolées. La présente norme n’a pas pour but de fixer des exigences quant...

OBJET. --- Spécification des exigences en matière de gouvernance et de bonnes pratiques de gestion pour les organismes de bienfaisance. DOMAINE D'APPLICATION. --- La présente norme s'applique à tous les organismes de...

These requirements cover portable and movable power packs provided with one or more batteries or electrochemical capacitor modules. If provided with a battery, the battery shall be either a lead acid or lithium ion battery...

La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai relatives aux tuyaux et aux raccords faits en polyéthylène (PE) conçus pour transporter des liquides à écoulement par gravité, notamment pour l...

La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai relatives aux tuyaux en polyéthylène (PE) conçus pour le drainage des sols, notamment pour les drains agricoles et les drains de fondation. La présente...

La présente norme s’applique aux tuyaux de forme annelée à paroi simple. Les tuyaux ont un diamètre de 100 mm à 600 mm et peuvent être perforés.

Please note that the Title and Scope of this NOI was updated on September 12, 2017 as per a request from the responsible SDO. 1.1 These requirements cover the battery-operated electrical systems that use liquid containing...

La présente norme s’applique aux tuyaux à profil ouvert à paroi intérieure lisse, perforés ou non, d’un diamètre de 75 mm à 1500 mm et aux raccords fabriqués à partir de bouts de tuyaux ou par rotomoulage, par injection, par...

La présente norme s’applique aux tuyaux perforés ou non perforés, de forme annelée et d’un diamètre de 75 mm à 375 mm. La présente norme s’applique aussi aux raccords en plastique PE nécessaires à l’installation des tuyaux en...